La requête a été communiquée à l'école nationale supérieure d'architecture de Marseille, et à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN), à la CPAM des Hautes-Alpes

diplômes visés au 1°-b, l'un des emplois suivants : emploi dans les organismes d'habitations à loyer modéré ; emploi dans un établissement relevant d'un titulaire de la carte professionnelle sollicitée ; clerc

Amélie Y... épouse Z... née le xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (64100) demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx assistée de Me ROUX, avocat, membre de la SCP ROUX - GATTI-CHEVILLON - CLERC, avocats au barreau

France n'avait pas donné plus de pouvoirs au clerc de notaire devant la représenter à la signature de l'acte de prêt consenti par la Caisse à une cliente de la brasserie ; qu'en décidant néanmoins que,

PLP-iB partage Grosse délivrée à Maître CLERC, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 24 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE

audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc

Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE (ACM VIE) dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jérôme CLERC, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Elodie MONTEIRO, avocat au barreau

fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN, vice-présidente placée assistées pendant les débats de Séverine POLANO, greffier A l'audience, Catherine CLERC

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc

Richard X... la nue-propriété de parts sociales ; que le donataire était représenté par un clerc de notaire titulaire d'un pouvoir donné sous seing privé le 7 décembre 1990 ; que les époux X... ont sollicité

décembre 1992 fixant les soldes définitifs de la compensation généralisée maladie et de la compensation bilatérale entre le régime général, d'une part, et le régime de retraite et de prévoyance des clercs

[W] fait valoir que l'acte de signification du 11 juin 2012 mentionne qu'il a été remis par huissier de justice ou par clerc assermenté « suivant les déclarations qui lui ont été faites, dans les conditions

du compromis de vente et dans la période postérieure ; qu'il revient donc à Monsieur Y... de rapporter la preuve que l'acte a été passé dans un intervalle de lucidité, l'attestation de Madame B..., clerc

La commune de Cléry-le-Grand a produit des observations enregistrées le 14 janvier 2025. Vu les autres pièces du dossier.

B A demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'avis des sommes à payer faisant état du titre de recette n° 104, bordereau n° 9, émis le 19 avril 2023 par le syndicat de la Cléry et du Betz

B A, représenté par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) " de désigner Me Marie-Paule de Clerck au titre de l'aide juridictionnelle provisoire " ; 2°) d'annuler la décision par laquelle la commission

d'intimidations physiques et d'obstruction à l'encontre de Madame [X] [V], [E] habilitée aux constats en l'étude de Maître [Y], Huissier de justice à [Localité 5], dans l'exercice de ses fonctions de clerc