Son éviction brutale et sans rémission, au moment même où, grâce à ses seuls efforts, un important cimentier brésilien avait manifesté un intérêt réel et concret pour le procédé (en dépêchant en France

A FAIT CONSTRUIRE, EN 1969, SUR UN TERRAIN COMMUNAL LOUE A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE, UN CHALET DEMONTABLE QUI, S'IL ETAIT POSE SUR DES PLOTS EN CIMENT, ETAIT DEPOURVU DE FONDATIONS ; QUE, PAR SUITE,

QUI A EMPRUNTE DANS L'OBSCURITE UN TALUS FORTEMENT INCLINE ET PARFAITEMENT DELIMITE PAR UNE MURETTE EN CIMENT AU LIEU DE CIRCULER DANS LES PASSAGES RESERVES AUX PIETONS ; QUE, DES LORS, L'OFFICE REQUERANT

la société Lambert Frères et Compagnie, a été nommé directeur des achats le 1er octobre 1980 ; que suivant contrat du 22 mai 1981, la société Lambert a affecté le salarié à sa filiale étrangère Le Ciment

1987 en qualité de responsable bureautique et services par la société Ascore Informatique ; qu'elle a été mutée à compter du 1er mai 1989, avec reprise de son ancienneté, au sein de la société des ciments

sa décision ; Attendu, sur la quatrième branche, que M. de Y... s'est borné, devant les juges du second degré, à exposer que le jeu s'était déroulé sur un tapis de faible épaisseur posé à même le ciment

PARTIR DU MOIS DE MARS 1977, CETTE SOCIETE A REFUSE DE PAYER A LA SOCIETE SOLVI LA COMMISSION CONTRACTUELLE DE 5 % CALCULEE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES REALISE PAR LA SOCIETE CIT AIX AVEC LA SOCIETE DES CIMENTS

Attendu qu'un accord de consortium a été conclu, le 26 mars 1981, entre la société Dutco construction, de Dubai, et les deux sociétés allemandes BKMI et Siemens, en vue de la construction à Oman d'une cimenterie

écoulements d'eau en provenance de l'immeuble du ... et que ces ruissellements avaient eux-mêmes pour origine le lavage répété des poubelles de l'immeuble, lesquelles étaient entreposées sur une aire cimentée

bâtiment était de deux mètres cinquante-cinq alors qu'elle n'aurait pas dû dépasser deux mètres vingt-cinq, ont relevé que l'abri était constitué d'une charpente en bois recouverte de plaques de fibro-ciment

TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE DESCHAMPS, QUI AVAIT ETE ENGAGE LE 22 AVRIL 1968 PAR LA SOCIETE CIMENTS

annexé : Attendu que la cour d'appel a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision en retenant souverainement, par motifs propres et adoptés, et sans dénaturation, qu'une bordure en ciment

Y... pouvait savoir qu'une ardoise-ciment teintée dans la masse était susceptible de perdre avec le temps sa coloration de surface, il incombait au fabricant de signaler que ces ardoises pouvaient, sur

charges extracontractuelles qu'elle a supportées au titre de la période du 1er avril au 31 décembre 2021 du fait de l'augmentation du cout de traitement des combustibles solides de récupération par les cimenteries

vue de l'aménagement d'une cuisine et d'un restaurant destiné au personnel dans l'Hôtel de Ville de Saint-Etienne, des désordres consistant en la chute de particules d'amiante provenant du mélange de ciment

demeurant ..., Mme Diane Z..., demeurant ..., le GROUPEMENT FORESTIER DU PAVILLON DE MOISSON, ayant son siège à Moisson (78840), représenté par ses représentants légaux en exercice et pour la SOCIETE DES CIMENTS

réparation en novembre 2015 " ; - selon l'expert, les travaux à réaliser sur l'espace public sont : - le colmatage du regard à grille en amont, contre la façade, - la réparation de la fuite sur le réseau ciment

docteur B est erroné puisque le motif de l'hospitalisation se borne à indiquer que l'hospitalisation avait pour objet une arthrodèse par voie antérieur et ne mentionnait aucunement une injection de ciment