dénommée du chef de violences aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

contre Paul Z... du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

confiance et escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en d défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article

date du 27 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Joseph X... et Léon ETCHEVERRY pour vol, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

, sur sa plainte, contre personne non dénommée pour abus de confiance, escroquerie et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

E..., du chef de meurtre, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6, du Code de procédure pénale ; Sur le premier

n'existe pas, en l'état, de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis le délit d'homicide involontaire, objet de la prévention" (cf. arrêt attaqué, p. 6, 6ème considérant) ; "alors que l'article

soustraction de mineure par ascendant, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction; Vu le mémoire produit; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

date du 28 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

essentiel du mémoire de la partie civile, ce qui rend recevable et fondé son seul pourvoi, au sens de l'article 575-6 du code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas davantage

des faits objet de l'information et exposé les motifs dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article

construire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

leur plainte, contre personne non dénommée, du chef d'escroqueries, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article

L. 213-1 et L. 216-1 du Code de la consommation, et des articles 575, alinéa 6, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a jugé qu'il n'existe pas de charges suffisantes contre

d'une escroquerie de la part de Taghi Z... avec qui ils n'avaient jamais été en relations d'affaires, l'arrêt attaqué n'a pas satisfait aux conditions essentielles de son existence légale, au sens de l'article

personne non dénommée des chefs de faux, usage de faux, falsification de chèque et usage, complicité, recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

. ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5°, du Code de procédure pénale, en vertu duquel le pourvoi est recevable ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 202, 575, alinéa 2

; Attendu qu'en se déterminant ainsi, la chambre d'accusation a justifié sa décision ; Qu'ainsi, le moyen n'est pas fondé ; III - Sur le pourvoi contre l'arrêt du 8 décembre 1998 : Vu l'article

chantage, tentative d'escroquerie au jugement, dénonciation calomnieuse et faux témoignage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

575, alinéa 2, 5° du code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 483-1 du code du travail, de l'article 6 de la Convention