Mme [W] est décrite comme étant calme, orientée dans l'espace, la thymie est neutre et il n'y a pas d'idées suicidaires, ni de velléité auto ou hétéro-agressive.

anhédonie (manque de plaisir), une perte de motivation, une charge anxieuse très importante et une souffrance morale intense, le tout sur fond d'idées suicidaires envahissantes (lettre d'adieu) avec des velléités

aucun élément permettant d'infirmer les constatations de l'huissier et l'attestation précitée ; que, selon l'article 5 du contrat intitulé "collaboration et obligations du client" : « - Le client veillera

une critique de son état et de son comportement initial et formule des questionnements concernant les facteurs ayant pu participer à la manifestation de cet état de crise, qu'il ne présente plus de velléité

Vu la requête, enregistrée le 25 février 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentée pour la société ALLO PERMIS dont le siège social est situé 4, avenue Claude Vellefaux à Paris (75010

Case Judgment of Final on 35355/08 VELCHEVA 09/06/2015 09/02/2017 09/09/2015 09/05/2017 41064/05 HADZHIGEORGIEVI 16/07/2013 13/01/2015 16/10/2013 13/04/2015   The Committee of Ministers, under the

Article 4 : L'expert veillera à organiser les réunions d'expertise dans le respect des gestes barrières et de la distanciation sociale.

d'une part, cette répétition n'est que la reproduction d'un usage qui s'est répandu lors de l'inscription du nom du bénéficiaire d'un chèque par un procédé magnétique, usage destiné prévenir toute velléité

société 3 E assurera l'organisation logistique et commerciale, notamment l'édition des documents du Salon ; de façon générale, il résulte des dispositions prises par les parties que la société 3 E veillera

, en date du 4 janvier 2016, que Madame Vanessa X..., enceinte de six mois, est suivie pour un trouble bipolaire associé à des troubles de la personnalité et qu'elle a été hospitalisée suite à des velléités

Le médecin note que même si les velléités suicidaires sont résolues aux dires du patient, les éléments symptomatiques de l'humeur sont toujours présents et nécessitent la poursuite de l'hospitalisation

criminalité organisée, de ses nombreux soutiens extérieurs, de sa capacité à fédérer au sein de la détention et de ses liens avérés avec des personnes détenues proches de mouvances terroristes, de ses velléités

D fait valoir que son suivi médical et la présence de sa conjointe et de leurs enfants excluent toute velléité de fuite, les dispositions précitées de l'article L. 731-1 du code de l'entrée et du séjour

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante,   Cvijeta Zrnič, est une ressortissante slovène, née en 1967 et résidant à Velenje.

H... ont été un vecteur majeur de propagande complotiste ayant pu faire naître ou nourrir des velléités jihadistes ; que l'information judiciaire a mis en relief que M.

préférence de la repousser derrière ces bâches et, éventuellement, de couper les couper les branches qui seraient trop gênantes pour la mise en place de cette bâche, 1 m sera le maximum - l'entreprise veillera

parties, lequel n'apparaît pas en l'espèce ; qu'il y a lieu d'observer en effet que le motif d'opposition aux prélèvements du mois de mai 2006 fourni par l'établissement bancaire était antérieur à toute velléité

égard relevé que, sans autre préalable, le compte rendu débute par cette mention : « ainsi, très rapidement durant l'entretien, sans pour autant retirer sa candidature, Monsieur Y... avait relaxé la velléité