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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accd7dcdc6046d47e4cb4e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Norbert DI LORENZO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accd92cdc6046d47e4cca0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Norbert DI LORENZO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accda8cdc6046d47e4cdc2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Norbert DI LORENZO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accdbdcdc6046d47e4cef7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Norbert DI LORENZO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accecfcdc6046d47e4ded7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Norbert DI LORENZO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fdb
30 janvier 1979
30 janvier 1979
A LUI-MEME RECONNU AVOIR "VECU EN CONCUBINAGE" AVEC DEMOISELLE S.-A.
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44502
16 décembre 1980
16 décembre 1980
H..., ACTUELLEMENT DIVORCES; QUE, PEU APRES CETTE NAISSANCE, LE MARI A ETE ECROUE PENDANT DEUX MOIS, ET QUE LES EPOUX ONT ENSUITE VECU SEPAREMENT JUSQU'A LEUR DIVORCE; QUE LA MERE A CONFIE SON ENFANT ALORS
Source officielleciv1
607943529ba5988459c41f38
11 mai 1976
11 mai 1976
SOLUTION IMMEDIATE, ALORS QUE, D'AUTRE PART, IL RESULTE DES CIRCONSTANCES DE L'ARRET ATTAQUE ET DE L'ENQUETE SOCIALE QUE LE MILIEU FAMILIAL NATUREL N'EXISTE PAS POUR LA MINEURE, PUISQUE SA MERE N'A JAMAIS VECU
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032189023
9 mars 2016
9 mars 2016
Après avoir constaté que la société Mistigris communication réalisait différents produits, notamment des images, logos, présentations graphiques, destinés à servir de vecteur de communication ou de publicité
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2535234_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
code de justice administrative, de faire cesser sans délai tous les accès non autorisés à ses données et à ses messageries, d’interdire tout partage de données sans son consentement, de bloquer les vecteurs
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05ab
10 mai 1989
10 mai 1989
société anonyme d'assurances dont le siège est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel de Limoges, au profit : 1°/ de Monsieur Claude A..., demeurant Hameau de Véchy
Source officielleciv1
61372097cd580146773ec14a
26 janvier 1982
26 janvier 1982
AVAIENT RESPECTIVEMENT DEUX ANS ET UN AN, QU'ILS ONT TOUJOURS VECU ENSEMBLE AVEC LEUR MERE, LOIN DE LEUR PERE - QU'ILS N'ONT VU QU'OCCASIONNELLEMENT PAR LA SUITE - ET QUE CE N'EST QU'A L'AGE DE HUIT ET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110958
15 décembre 2021
15 décembre 2021
proportionnées à l'état du malade ; qu'il résulte des constatations de l'ordonnance attaquée que Mme [F] n'a manifestement été maintenue au cours de la dernière année en hospitalisation contrainte et mal vécue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002312993
12 octobre 1994
12 octobre 1994
<Original> Dovolání je prípustné proti kazdému rozhodnutí odvolacího soudu, jestlize a) bylo rozhodnuto ve veci, která nenálezí
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
600ff83d4e006b6f553bb407
14 janvier 2021
14 janvier 2021
. ********** La société Omnium Français de Diététique, ci dessous OFD, a été créée en 1996 pour détenir les actions de la société Vecteur Santé qui exerce son activité dans le secteur des produits
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Christophe Y
6137264ccd580146774247ba
16 mars 2004
16 mars 2004
trouve au coeur de cette histoire un ancien député, il s'appelle Serge X..., la droite je dirais dure, ancien d'occident, démocratie libérale, et qui est sans doute l'un de ceux qui ont été un des vecteurs
Source officielleJCP
68b5ec7dc1dca99f2639f0d1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
les sites Airbnb.fr et Booking.com aux fins de louer tout ou partie de l'appartement pris à bail ainsi que les commentaires d'au moins douze vacanciers sur le premier site et les « sept expériences vécues
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2511609_20250825
25 août 2025
25 août 2025
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ".
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513222_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2513280_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ».
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