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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
668f76df9b65e642c5878674
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Madame [U] [W], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f418c04e0040aa3735d3cf
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 2], Représenté par son syndic Cabinet VALIERE CORTEZ dont le siège social est sis - [Adresse 3] ayant pour avocat Me Elsa GIANGRASSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0438, non comparant
Source officielleChambre commerciale
671b35862edfb0b58c05ed79
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état , assistée de Mme Audrey VALERO
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e8b
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Mme [B] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général Société [10] aux droits de SA [11] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valéry
Source officielleChambre commerciale
65a0ef475bbe450008b2cfb5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
] AUTRE PARTIE : Association AGS DE TOULOUSE CGEA [Adresse 1] [Localité 5] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey VALERO
Source officielleChambre commerciale
653b5965502b828318c4e478
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226432cdc6046d473953e4
4 juin 2026
4 juin 2026
Fait par Valéry CHARBONNIER, Magistrat chargé de la mise en état, le 04 Juin 2026 à [Localité 1]
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404373_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
demande au tribunal d'annuler la décision du 21 décembre 2023 par laquelle la ministre de la justice a refusé de lui communiquer les documents de fonds issus des archives publiques de la présidence de Valéry
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f01f9
14 juin 1989
14 juin 1989
cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Georges B..., 2°/ Madame Colette A..., épouse B..., demeurant ensemble Les Vallières
Source officiellesoc
613720edcd580146773ef8aa
23 mars 1989
23 mars 1989
Ahmed demeurant Rue Hébert N° 435, Esc. 115, Cité Päul Valéry, B.P. 8021 à Montpellier (Hérault) , en cassation d'un jugement rendu le 21 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Montpellier, au profit
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a0ff651cdc6046d4789f3ca
21 mai 2026
21 mai 2026
du 11 mai 2026, Mme [G] [P] déclare se désister de la demande de d'incident ; Attendu qu'il y a donc lieu de constater le désistement de la demande d'incident ; PAR CES MOTIFS : Nous, Valéry
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003846797
27 octobre 1998
27 octobre 1998
xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME PREMIÈRE CHAMBRE Requête n o 38467/97 Angelo Valeri
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
.-87700 SAINT PRIEST SOUS AIXE représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD avocats au barreau de LIMOGES et Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =
Source officielleAvis
CADA:20160052
18 février 2016
18 février 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Valery-sur-Somme
Source officielleciv3
6137216ccd580146773f3a49
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Valéry, 11°/ de M. Pierre Y..., demeurant à Paris (16e), 44, rue P. Valéry, 12°/ de la société Européenne d'espaces verts, dont le siège siège est ... (Cher), défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abf5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité dont le siège social est sis au [Adresse 2] représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX
Source officielleChambre commerciale
64364d4e29c3df04f589a524
11 avril 2023
11 avril 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d962416523b9959ba06
1 octobre 2024
1 octobre 2024
qualité audit siège Anciennement dénommée SELARL [K] [Z] [N] Tous deux représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435, et par Maître Christophe VALERY
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7eca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Rendue par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a855eb387f553b9e89c
10 avril 2025
10 avril 2025
V] [P] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Géraldine VILLAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Société [6] [Localité 9] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Valéry
Source officiellePage 46 sur 269