Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
668c2895894f7f4d2e08d3f1
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 08 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668c2896894f7f4d2e08d40d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 08 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668c289c894f7f4d2e08d4d0
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 08 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640c0f5112d8edd056aad
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'exécution provisoire Déclarons que la procédure est irrégulière Disons n'y avoir lieu de prolonger le maintien de Madame X se disant [R] [B] alias Xx X en zone d'attente à l'aéroport de [3] ; Fait à TREMBLAY
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640def5112d8edd056fb8
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696410af5112d8edd057641
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 15 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION AFFAIRE : N° RG 24/05539 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSZO NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696410cf5112d8edd057678
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964132f5112d8edd057cc1
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6699579207d408f8d4c1290f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 18 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668590fa1d2b47a9d8cb4081
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 03 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
668590ff1d2b47a9d8cb40e8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 03 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleService des référés
68dd723e548223b2c7ab365b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DEMANDEUR Monsieur [P] [E] [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELARL CAYOL TREMBLAY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R0109 DEFENDERESSE La
Source officielleChambre 1/Section 5
65b15e22b9f94e98464d95d5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [K] [F], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Laure HOFFMANN de la SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielle7ème Chambre
DTA_2210360_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
montant total de 139 887 euros au titre de l'acquisition en 2015 de trois lots dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement dans un ensemble immobilier sur le territoire de la commune de Tremblay
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02939_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Copie en sera adressée à Paris Terre d'envol, à la commune de Dugny et à la commune de Tremblay en France. Fait à Paris, le 14 octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b773
4 avril 2008
4 avril 2008
assistée de Me CONSTANTE (Cabinet DUFEU), avocat au barreau de PARIS, toque : R231 INTIMEE SARL DAEWOO TELECOM EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux ... 93290 TREMBLAY
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4dcd
11 décembre 1991
11 décembre 1991
(Seine-et-Marne), 18°) Mme Martine XW..., demeurant 13, place des fédérés à Noisy-le-Grand (Seine-St-Denis), 19°) Mme Odette G..., demeurant ... à Tremblay-les-Gonesse (Seine-St-Denis), 20°) Mme
Source officiellecomm
613722cccd580146774019f5
14 janvier 1997
14 janvier 1997
Capitaine X... le M/V "Bibi", domicilié Centre de commerce International quai George V, 76064 Le Havre, 2°/ de la société Medtrans international, dont le siège est 25, avenue du Bois de la Pie, 93290 Tremblay-les-Gonesses
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03785_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
agent assermenté de la commune de Val-Couesnon a constaté des désordres sur la couverture en ardoises et sur la tête de cheminée d'un bâtiment situé au 1 rue de Rennes dans la commune déléguée de Tremblay
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02378_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 septembre 2020, 4 avril 2022 et 20 avril 2022, le conseil national de l'ordre des médecins, représenté par le cabinet Cayol Cahen Tremblay et associés
Source officiellePage 46 sur 116