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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

60372eed036fdf0a03030eb7

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

Le calendrier prévu au mémorandum a été établi et transmis par THINET à SABIC le 28 octobre 2001 (pièce 15 et 73 SABIC, non produit par THINET).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Thierry X...).

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69674e4ccdc6046d473ba79f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MMA IARD Représentant : Me Muriel THIBAUT de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efa8

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

doit donc être retenu dans les liens de la prévention pour les deux infractions qui lui sont reprochées ; que la responsabilité pénale de ce prévenu ne fait pas disparaître celle de Daniel A... et de Thierry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00371

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Thierry C..., la société EGTI, et, avec M.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272cf

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

renseignements selon lesquels Johny X... détiendrait à son domicile à Plum, du cannabis en enveloppes pour les vendre au prix de 5 000 FCFP par unité ; qu'il démarchait des clients et que son frère Thierry

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423ff7

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

cependant constant que le couple vivait séparé dans deux ailes de la maison, loin de toute intimité et qu'Yvette X... s'était inquiétée du comportement de son mari avec les enfants puisque leur fils aîné, Thierry

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ab

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

confirmé avoir demandé à Olivier Y... de commander un contacteur; qu'il ressort des auditions du personnel que des connaissances minimales en électricité suffisaient à permettre la pose du domino; que Thierry

Source officielle
CC

cr

613725e2cd5801467742143f

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Joseph Mathieu, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y..., Bernard A.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423178

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

des articles 1351 et 1382 du Code civil ; "en ce que statuant sur les intérêts civils, la cour d'assises a condamné Serge Constant X... à payer à Tatiana Z..., Christian Z..., Marie-Denis A... et Thierry

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcce

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

l'après-midi du 23 janvier après avoir prêté le serment prévu par l'article 311 du Code de procédure pénale ; qu'il en a été de même à l'audience du matin du 24 janvier 1995, en ce qui concerne les témoins Thierry

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef89

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

prévisible de deux mois doivent être encore effectuées, afin de mieux déterminer les modalités et l'ampleur des opérations illicites et les responsabilités encourues, notamment afin de rechercher le dénommé Thierry

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0e

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

pour une durée de neuf mois ; "aux motifs que les lésions constatées témoignent de leur gravité ; qu'il ressort des auditions précises, circonstanciées et concordantes des témoins Michel Y... et Thierry

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e459

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 17 juin 1994, qui, pour destruction volontaire d'un bien mobilier ou immobilier appartenant à autrui par l'effet d'un incendie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85240

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Thierry C/ S.A.R.L. OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry X....

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CA

11e Chambre A

6162d32f70d46c7f95e826d6

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

SALMOIKA SARL QUAROLL SURGELES SARL MA CO PRIMEURS SARL PAC PRIMEURS SARL KAN PRIM C/ UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON THIBAUT

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CA

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

8 février 2010

La demande de monsieur Thierry X... sur ce fondement sera en conséquence rejetée. 4o sur la créance Aucun des fondements juridiques invoqués par monsieur Thierry X... pour s'opposer à sa condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85696

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.

Source officielle

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