INCLUSIVEMENT, VENDU EN GROS DES PRODUITS DENOMMES " LYOGENE " ET " LYOTONUS " ; QUE CES PRODUITS QUI ETAIENT PRESENTES, RESPECTIVEMENT, SOUS FORME DE COMPRIMES DE 1000 A 1040 MILLIGRAMMES ET DE TABLETTES

dont le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : Aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes

abonnement de musique en ligne illimité, crédits photos, assistant à la conduite, montre connectée, prélèvement mensuel de 24,99 euros le 2ème mois puis de 49,99 euros, -un pack informatique : un PC, tablette

figure sur le contrat et celle du dépôt de plainte, qui présentent entre elles des différences sensibles, mais cela s’explique sans doute par le fait que le PV de dépôt de plainte a été signé sur une tablette

In particular, in the light of the principles established in the case-law under Article 6 §§ 1 and 3 (d) of the Convention (see Al- Khawaja and Tahery v.

février 2026, moyennant un loyer mensuel de 2 500 euros, hors taxes et hors charges, payable mensuellement d'avance, pour une activité de café, brasserie, restaurant, tabac, articles de fumeur et tabletterie

Il s'est mis en colère, a renversé le mobilier et cassé cinq ordinateurs ainsi qu'une tablette et un clavier.

Madame A D C, sa mère, a présenté un recours gracieux le 31 mars 2025 au terme duquel seule l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette lui a été autorisé ainsi que celle de logiciels spécifiques habituellement

des conditions de déroulement de ces épreuves, sous la forme d'une majoration d'un tiers du temps pour toutes les épreuves, de sujets en format numérique, de l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette

exercées, sous réserve qu’il s’abstienne, dans le cadre de sa nouvelle activité professionnelle, de ré aliser toute démarche, y compris de représentation d’intérêts, auprès : - de Monsieur Philippe Tabarot

d'assurer sa mission de surveillance, de s'être « affalé sur son siège » et de s'être permis, au vu de salariés de l'entreprise cliente et muni d'écouteurs dans les oreilles, de regarder des vidéos sur sa tablette

did the domestic court take the necessary steps so as to enable him to cross-examine the witnesses, whose statements had been taken by the Çayırlı Public Prosecutor in 1997 ( Al ‑ Khawaja and Tahery

pour la préparation des épreuves orales, une salle avec un nombre réduit de candidats, l'utilisation de logiciels spécifiques habituellement utilisés en classe, l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette

rendez-vous, de le recevoir en préfecture et, si son dossier est complet, de procéder a` l'enregistrement de sa demande, dans un de´lai raisonnable et que, d'autre part, si l'e´tranger e´tablit

Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) Carex France, spécialisée dans le négoce de téléphones portables et de tablettes numériques, a fait l’objet d’une vérification de

de travaux- a commis une faute, - qu' il a manqué à son obligation de conseil en ne les informant pas de l' impossibilité de faire effectuer les travaux dans le délai prévu, - que les désordres (tablettes

Pour les matériels restants, le renouvellement est quinquennal (matelas, draps de transfert, aquatec, fauteuil roulant électrique, fauteuil roulant manuel de remplacement, installation informatique, tablettes

astreinte, ET AUX MOTIFS ADOPTÉS DU PREMIER JUGE QU'il résulte d'un constat d'huissier que Monsieur Jean-Claude X... a fait installer une caméra au-dessus de sa porte d'entrée, à l'angle d'une tablette