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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302303_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 2 novembre 2023, la SARL Nature et Soleil déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS ( dont le nouveau nom commercial est la SA LACROIX Electronique ) est une filiale de la SA LACROIX , laquelle comporte six autres filiales.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310277
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Saveurs du soleil ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, signé par M.
Source officielle3e Chambre B
61627eaf38d18b7ebf63d35b
6 septembre 2012
6 septembre 2012
La SA DUMEZ MEDITERRANEE a confié les travaux concernant les brise-soleil à la SA FACE MEDITERRANEE, suivant contrat de sous-traitance en date du 21 juin 2001.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61445
28 novembre 2024
28 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-15.415 Demandeur(s) : la société Chaîne thermale du soleil Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol
Source officiellesoc
61372402cd58014677411185
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Y..., directeur commercial de la société Primabeauté, qui avait déclaré, qu'alors qu'il se trouvait à la société Soleil des îles pour lui rendre des produits invendus, il avait entendu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff3
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 08 Juin 2011, enregistrée sous le no 10/ 00281 APPELANTE : Société SOLEAL anciennement
Source officielleTrib. de Commerce
69e32353cdc6046d47a8b276
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2024F02057 - 2502300015/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/01/2025 JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2024RJ539 La SARL ENFANT DU SOLEIL
Source officielle3ème chambre
627ca8c84781dc057dee7d9f
11 mai 2022
11 mai 2022
du Soleil aux dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00409
31 mars 2021
31 mars 2021
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 31 MARS 2021 L'association Le Rayon de soleil
Source officielleChambre 1
69e14933cdc6046d477ed7d9
9 avril 2026
9 avril 2026
LES CELLIERS DU SOLEIL C/ E.A.R.L.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869274
17 juin 2009
17 juin 2009
du fait des malfaçons affectant les nacelles et les ponts roulants nécessaires aux opérations de nettoyage des surfaces vitrées de l'hôtel du département ainsi que les malfaçons affectant les pare-soleil
Source officielle1ère chambre sociale
65a238557ca18b0008e58013
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le contrat conclu avec la SARL les caves du soleil se limite à exiger de M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2202600_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Soaval n'est fondé.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300015_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Les 3 Soleils.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401736_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire enregistré le 4 février 2026, la SNC Côté Soleil a informé le tribunal qu’elle se désistait de ses conclusions à fin d’annulation et d’injonction.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203417_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions de la SARL " Terres du Soleil Promotion " sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f431
21 février 2012
21 février 2012
Le 6 octobre 2011, la SCCV VERGERS DU SOLEIL a formé contredit de cette décision.
Source officielle3ème chambre
650bdf5dbeee0f8318b975bd
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ANGER, greffier de chambre FAITS Suivant bail commercial en date du 1er Juin 2016, la SCI Soleil, représentée par son gérant M.
Source officielleRéférés
686582a172b7e1b6bf1dc826
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU GRAND SOLEIL C/ S.A.R.L. EPILOGUE, S.A.S.
Source officiellePage 46 sur 309