SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE VILMORIN-ANDRIEUX A, AU COURS DE L'ETE 1972, LIVRE A ANTOINE BO ET A 31 AUTRES MARAICHERS DU ROUSSILLON DES GRAINES DE SALADE DESTINEES A ETRE SEMEES

Secondly, no responsible gendarmerie official seemed to have taken the initiative of immediately alerting any competent authority to the death in custody.

que « la trace archéologique de ce mur en moellons est à conserver selon l'avis du Service d'Architecture du Tarn », et qu'il faudra « en fonction de la reconnaissance de sol par Fondasol, définir la semelle

[C], au milieu du soubassement en béton sur lequel apparaissent encore les vestiges de la cornière ; Pour le point D : à 13 cm à l'intérieur de l'angle de la pierre, laquelle constitue la semelle du mur

coupé le grillage neuf, descellé les piquets et détruit les sapins se trouvant à l'intérieur de leur propriété et de surcroît, malgré leur interdiction formelle, de s'apprêter (les agglos posés et la semelle

G..., huissier de justice, notamment les photographies qui y sont annexées, montrent qu'une semelle en zinc dépendant de la gouttière du garage situé sur le fonds E..., sous laquelle on distingue une ancienne

duquel elle estime que ce niveau correspond aux remblais parfaitement consolidés et pourra constituer un bon sol d'assise pour ancrer les futures fondations, qu'elles soient de type pieux, plots, ou semelle

des postes de livraison ainsi que les câbles dans un rayon de 10 mètres autour des aérogénérateurs et des postes de livraison ; / - l'excavation de la totalité des fondations jusqu'à la base de leur semelle

l'expert a conclu que les travaux réalisés lors de l'édification de la résidence 'les terrasses du levant' n'ont pas affecté la stabilité du versant et que la cause essentielle du déchaussement de la semelle

dossier médical 2) Préjudice extra- patrimonial temporaire : * Déficit fonctionnel temporaire : 8 555 euros * Souffrances endurées : 35 000 euros 3) Préjudices patrimoniaux permanents : * semelles

maire de Crécy-la-Chapelle les a mis en demeure, dans un délai d'un mois, de mettre fin durablement à l'état de péril de leur bâtiment situé sur la parcelle cadastrée section B n°180, située 9, rue Serret

Par ailleurs, devant la cour, la Commission nationale relève que le pétitionnaire, dans son analyse d'impact du projet, a omis de procéder à l'examen du centre-bourg des communes de La Séauve-sur-Sémène

en nombre insuffisant, que les lieux de promenades sont petits et sans abris, qu'il n'a pas bénéficié des soins médicaux adaptés à son état de santé, et notamment d'un second matelas ainsi que des semelles

Afin de remédier aux désordres, l'expert désigné par le tribunal préconise, sur le fondement du devis détaillé n° 2, le démontage des restes du mur et la réalisation d'une semelle filante, voile béton

remet pas en cause la nature des pieux exigés, à savoir des " pieux profonds ", ajoutant qu'en sa page 47, le cahier des clauses techniques particulières indiquait le caractère inenvisageable d'une semelle

The Constitutional Court also accepted the applicant’s complaint that the way the lists were compiled seemed to punish those persons who were on the list (and suggested the system be amended), but did

There seemed to have been no means of cooperation between the applicant and the medical staff at the detaining Institution, in order to work towards reducing significantly the applicant’s dangerousness

SEMEKE de l'ensemble de ses demandes et l'a condamné aux dépens. M. X... a régulièrement relevé appel de cette décision.