Norbert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 12 février 1987, qui, dans une information suivie contre Robert X... du chef de dénonciation calomnieuse

. ; que Me Robert Pons, notaire, a confirmé que Mme veuve X..., bien qu'analphabète et atteinte de cécité, était parfaitement consciente de ses actes et capable de gérer son patrimoine ; qu'il n'est donc

la mise en cause d'autre prévenus, sans que leur force probante puisse être anéantie par le seul fait que le ce dernier ne se soit pas présenté devant le magistrat instructeur - les accusations de Robert

Roland, - LA SOCIETE X..., contre l'arrêt n 5 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2000, qui, pour fausse déclaration ayant eu pour effet d'obtenir un avantage

l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric X..., Gilles Y..., André Z..., Rachid A..., Pierre B..., Bertrand C..., Roland

journalière ; "aux motifs que Christian Y... est poursuivi pour n'avoir pas pris toutes les dispositions pour faire assurer le respect par ses préposés Burgaud, X..., Ploquin, Babin, Dupont, Lusson, Rochard

Robert, - Y... Joseph, - A...

la perte de son véhicule et qu'il ne peut prétendre à une plus ample réparation ; qu'il y avait donc lieu d'allouer à PatrickBoigeol la somme de 2 250 francs telle qu'offerte par Marcel Leonard et Robert

du Code de procédure pénale ; qu'il mentionne, en outre, que, lors du prononcé de l'arrêt, la chambre de l'instruction était composée de Monsieur Buet, président, de Monsieur Testud et de Monsieur Rolland

19 décembre 1995 par la cour d'appel de Besançon, au profit : 1°/ de Mme Dalila Z... divorcée X..., demeurant chez Mme Chellalie Y..., ... de Vinci, 25200 Bethoncourt, 2°/ des établissements Robert

Roba Cheick, alias Robert Y..., demeurant chez Mme Z..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 1997, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

Par courrier du 9 septembre 2013, [D] [I] a résilié le contrat souscrit auprès de la société Rex Rotary.

Marius Z... est décédé le [...] ; que, par acte notarié du 3 avril 2008, ses héritières, à savoir sa fille née du premier mariage, Mme Rollande Z..., et sa troisième épouse Mme E...

Roland, Y... Gilles, Z... Annick, épouse HAMELIN, A...

Zimmermann, président, Lurton et Robert, assesseurs, tous trois désignés en application des articles L. 924-1 et L. 924-2 du Code de l'organisation judiciaire par ordonnance, en date du 13 septembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Ronsard, dont le siège social est à Orange

Robert Z..., demeurant ..., 5 / M.

Robert G..., 2 / de M. Alain G..., 3 / de M. René G..., demeurant tous trois ... Biarritz, 4 / de la société Saharienne de travaux publics, dont le siège est ..., 5 / de M.