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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f2
18 décembre 2006
18 décembre 2006
POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 18 DECEMBRE 2006 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d17
18 novembre 2014
18 novembre 2014
ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT C/ M. Alain Marcel Charles Y...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Coude et poignet : Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b2204c0caeeb993e60
24 avril 2024
24 avril 2024
effectué une déclaration d’accident du travail auprès de la Caisse primaire d’assurance maladie de la Corrèze (ci-après CPAM ou la Caisse) qui serait survenu le 28 février 2023, indiquant une « douleur au poignet
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce1420008389777
18 avril 2024
18 avril 2024
Il rappelle que le barème indique : - pour un poignet bloqué en rectitude, un taux de 10% pour un poignet non dominant - un taux de 25% pour un poignet ballant à la suite de perte de substance du carpe
Source officielle3e chambre sociale
6793331832b173f45a7c8cd7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le 21 mars 2017, une demande de reconnaissance de maladie professionnelle a été adressée à la [5] pour une tendinopathie poignet et doigt gauche.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e4b
2 avril 2024
2 avril 2024
Son médecin traitant notait une douleur cervicale gauche, une douleur lombaire de la cheville gauche, une douleur du poignet de l'avant-bras gauche avec deux plaies superficielles, une douleur de l'épaule
Source officielle1ère chambre
DTA_2304349_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B a été victime d'une chute et s'est fracturé le poignet gauche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110469
11 juillet 2018
11 juillet 2018
les troubles cubitaux, la raideur, pré-existante à l'intervention, s'est aggravée en post-opératoire, cette raideur résultait du port, avant la chirurgie, d'une attelle ayant enraidi partiellement le poignet
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89483
9 octobre 2007
9 octobre 2007
X... âgé de 28 ans et demi a subi une fracture cunéenne externe ( poignet gauche ), une luxation radio carpienne gauche, plaie de la jambe droite ayant fait l'objet d'une suture, une fracture du scaphoïde
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sont apparues au mois de janvier 2017 au niveau du dos puis se sont étendues, entre la fin du mois de novembre 2017 et le début de l'année 2018 sur l'ensemble du côté gauche au niveau de l'épaule, du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a64
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6d
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697229
9 juillet 1986
9 juillet 1986
Fol, opérée dans la nuit du 7 au 8 mai 1981, dans le service de chirurgie orthopédique du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NICE, pour la réduction d'une fracture du poignet gauche, n'a pas été soumise, pour
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4b0cdc6046d471131f0
3 avril 2026
3 avril 2026
compter du 15 octobre 2012 en qualité de préparatrice de commandes, a déclaré le 29 mars 2019 une maladie professionnelle liée à une tendinopathie calcifiante du fléchisseur ulnaire du carpe - tendinite poignet
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5af
2 juillet 1998
2 juillet 1998
constaté par certains témoins, qualifiable de rébellion ou à tout le moins de résistance ; que le certificat médical initial décrit une situation clinique compatible avec les entraves placées aux poignets
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504279_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
victime, le 18 septembre 2023, d’une chute dans les vestiaires de la piscine communale d’Yvetot en raison de la présence d’une flaque d’eau non signalée, ce qui a entraîné une fracture de l’humérus et du poignet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX04015_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou gauche, de séquelles traumatiques de l'épaule droite, de séquelles traumatiques du poignet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300059_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
de Mme B à 10 %, le centre hospitalier s'est fondé sur les conclusions de l'expertise rendues le 28 octobre 2020 relevant un taux d'incapacité permanente partielle de 10 % en raison des séquelles au poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d5
15 mars 2007
15 mars 2007
J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de la SELARL OLIVE CABOT DELACOURT DEMIDOFF & POIGNARD, avocats Madame X... ... 35137 BEDEE ASSIGNEE A PERSONNE S. A. R. L.
Source officiellePage 46 sur 281