Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501601_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2025, Mme D C, représentée par Me Pion, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f1
18 janvier 2017
18 janvier 2017
DU CENTRE TRIBUNAL CORRECTIONNEL ORLÉANS CHAMBRE CORRECTIONNELLE (intérêts civils) O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, (18/ 01/ 2017), Nous, François PION, Premier Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
JANVIER 2017 Me Pierre GUEREKOBAYA Me Olivier ROUGELIN CONSEIL PRUD'HOMMES MONTARGIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, (18/ 01/ 2017), Nous, François PION
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b34
5 avril 2017
5 avril 2017
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE CINQ AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd6
17 mai 2017
17 mai 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX SEPT MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (17/ 05/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd7
17 mai 2017
17 mai 2017
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX SEPT MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (17/ 05/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c51
7 juin 2017
7 juin 2017
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEPT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (7/ 6/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c53
7 juin 2017
7 juin 2017
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE SEPT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (7/6/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbc
5 juillet 2017
5 juillet 2017
TOURS CHAMBRE FAMILLE O R D O N N A N C E LE CINQ JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 7/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
TOURS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, (19/7/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielle1ère chambre
DTA_2200672_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
B C, représenté par Me Pion, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2022 par lequel la préfète de la Haute-Vienne a refusé de lui renouveler un titre de séjour portant la mention
Source officielle1ère chambre
DTA_2105757_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2022, la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers, représentée par Me Pion Riccio conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10035
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [C], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Simply, après débats en l'audience publique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01047
28 septembre 2022
28 septembre 2022
PION, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1047 F-D Pourvoi n° H 21-18.122 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [V].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11006
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 11 octobre 2022 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10079
8 février 2023
8 février 2023
Pion, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10736
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Pion, conseiller, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10733
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Pion, conseiller, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10730
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Pion, conseiller, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10740
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Pion, conseiller, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellePage 46 sur 254
Pisoni, Letizia, Brambilla, Letizia, Brambilla, Letizia Brambilla Pisoni
07/07/2026
Voir →
OBTON SOLENERGI PISON SNC
24/06/2026
Voir →
PISONI PATRIMOINE
14/06/2026
Voir →
PISONI GESTION
11/06/2026
Voir →
Pison, Elodie, Laëtitia
21/04/2026
Voir →