Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2108498_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105870_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005815_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005918_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2202148_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Le rapport de Mme Lançon et les observations de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008002_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2500506_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2417159_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105966_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lançon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Ringuez, substituant Me Ingelaere,
Source officielle6ème chambre
DTA_2106510_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2313147_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2412319_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312175_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f15
14 mars 2007
14 mars 2007
Représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assistés de Maître Pierre LATOURNERIE avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501739_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
, 21 mars 2025 et le 24 mars 2025, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle les Centres hospitaliers de Lorient, Fougères, Vitré, Guigamp, Lannion
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2202229_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2022, la société Thé vert, représentée par Me Landon, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n°DP 075 111 21 V0662 du 30 novembre
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MILLENIUM PROMOTION Monsieur Stéphane Xc/Maître Jean-François Y
6253c9d4bd3db21cbdd89503
28 août 2007
28 août 2007
Bernard et a versé lesdites pièces à la procédure. Ces pièces ont été régulièrement signifiées aux parties.
Source officielle10ème chambre
DTA_2201596_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Saint-Soupplets, Trilport, Claye-Souilly, Ferrières-en-Brie, Ozoir-la-Ferrière, Vaires-sur-Marne, Villeparisis, Bois-le-Roi, Bourron-Marlotte, Champagne-sur-Seine, La Chapelle-la-Reine, Château-Landon
Source officielleRéférés
69f015ddcdc6046d47c8d865
3 avril 2025
3 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00321 DEMANDEUR SA UP COOP [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Alexis VILLAND [Adresse 2] DEFENDEUR SAS MK EXPERTISE & CONSEIL 2 NOM COMMERCIAL MK EXPERTISE
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efb1
30 mars 2005
30 mars 2005
qu'en l'espèce, il résulte des propres mentions de l'arrêt attaqué que Jamal X... avait deux avocats pour le représenter devant la chambre de l'instruction, Me Sando, exerçant à Ivry-sur-Seine, et Me Landon
Source officiellePage 46 sur 652