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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101935_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 avril 2021 et le 3 août 2022, la SCI des 4 Nations, représentée par Me Philippe, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9448616ed0f8cd50ec
2 mai 2023
2 mai 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 02 Février 2023
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60234a67a0c6903ab722ed68
9 février 2021
9 février 2021
Suivant actes des 23 août 2017 et 24 septembre 2018, la société SOGELEASE FRANCE a appelé dans la cause, successivement, la SELARL GARNIER PHILIPPE ET [I] [V], représentée par Maître [V] [I], en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877ea
1 février 2005
1 février 2005
Patricia VIEU X... prise en sa qualité de Mandataire de Patrick, Daniel et Bruno VIEU X..., 34310 QUARANTE représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP JEAN ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Christian X..., Alain Y..., Cécile Z..., Pierre A..., Claudette B..., Anne-Marie C..., Dominique D..., Pascal E..., Nathalie F..., Damien G..., Olivier H..., Florence I..., Alain J..., Bruno K..., Philippe
Source officielle1re Chambre B
615e0db4c25a97f0381f4ef2
6 février 2014
6 février 2014
FEVRIER 2014 FG N° 2014/73 Rôle N° 12/24508 [D] [Z] [T] [F] C/ [Q] [Y] SCP POSTILLON OUAKNINE DOMENGE NOTARIAL Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle1re Chambre B
616243c81217cad6c01649e9
6 février 2014
6 février 2014
représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me PERNET SIBEL, avocat au barreau de MONTPELLIER.
Source officielleChambre 3
DTA_2001507_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 5 : Les conclusions présentées par l'agence Philippe A sont rejetées.
Source officielle2ème CH - Section 1
64364d6029c3df04f589a5ae
11 avril 2023
11 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 Février 2023, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c1
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c3
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c5
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE,
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c7
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03136
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Philippe X..., M. Didier Y..., M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fca7de4d0d30c6ce14af234
29 septembre 2020
29 septembre 2020
Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, chargé du rapport, et Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC004678799
13 septembre 2001
13 septembre 2001
EN FAIT Le requérant, Philippe Meyer, est un ressortissant suisse, né en 1946 et résidant à Cologny en Suisse.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401090_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 avril et 7 juin 2024, la commune de Fontenay-le-Fleury, représentée par Me Philippe Peynet, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01034
28 juin 2018
28 juin 2018
Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SNCF mobilités, dont le siège est [...]
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f4394
23 avril 2025
23 avril 2025
Philippe MÉLIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier. * * * DECISION EXPOSE DU LITIGE 1.
Source officielleCh. Sociale -Section A
600fff0fc418fe77d9784a89
12 janvier 2021
12 janvier 2021
DBVM-V-B7C-JLU2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ACO la SELARL SELARL CABINET PHILIPPE
Source officiellePage 46 sur 152