Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
5fdb0495a1fc3f98e14e0454
25 avril 2019
25 avril 2019
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Nicolas
Source officielle6e Chambre C
603460a117f3234f704b0de1
15 décembre 2016
15 décembre 2016
FOND DU 15 DECEMBRE 2016 N°2016/ 1151 Rôle N° 15/20241 [N], [X], [J] [Q] C/ [Z] [S] épouse [Q] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile A
6035131a743e1e3efc76c5ee
23 juin 2016
23 juin 2016
Date de mise à disposition : 23 Juin 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616343f088dc29ccde27f07a
13 septembre 2011
13 septembre 2011
[Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [K] [U] [Adresse 4] [Localité 6] Madame [O] [U] [Adresse 1] [Localité 5] représentés par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué près la Cour assistés de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e6
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Société GROUPE PROFIL, SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c805
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Marie ABSIL, avocat au barreau de PARIS, toque : K30, (SCP REINHART MARVILLE TORRE) INTIMES PROVOQUES Monsieur Antoine Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a9
17 mars 2011
17 mars 2011
lequel elle est traitée depuis l'année 2005 ainsi que l'atteste le psychiatre qui la suit (docteur C..., le 24 octobre 2007) ; qu'ainsi le grief que lui impute son époux n'apparaît pas suffisamment prouvé
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da1
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Représenté par Me Aurélie NICOLAS de la SELARL COLETTE AUGER-AURELIE NICOLAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1309 Assisté sur l'audience par Me Jean-Christophe CASADEI de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bbd
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représentée par Me Charles NICOLAS de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et Représentée par Me Jérôme DIONE de la SCP EZELIN-DIONE, (TOQUE 96) avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101153
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Nicolas et Auguste X..., et Mme Jeanne X... ; que, le 4 février 1983, Mme Jeanne Z... a accepté la donation faite par son mari le 29 mai 1967 ; que, le même jour, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-118352
12 mars 2013
12 mars 2013
36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } TROISIÈME SECTION Requête n o 45959/11 Angela CORTEL et Nicolae
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0705DEC006178200
5 juillet 2005
5 juillet 2005
61782/00 présentée par Jacek SZYWAŁA contre la Pologne La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant le 5 juillet 2005 en une chambre composée de : Sir Nicolas
Source officielleChambre Premier Président
68e74182ac880aa7ee21f21a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par l'un des membres de la SAS ACTHUISS commissiares de justice à [Localité 3] en
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d1
17 avril 2008
17 avril 2008
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 06/13262 du 07/09/2006 c/ Madame Nicole Y... Mademoiselle Agnès DE Z... Mademoiselle Sabine DE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87325
1 février 2005
1 février 2005
RG N : 03/01316 - A R R E T Prononcé à l'audience publique du un Février deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A.
Source officielleSécurité sociale
6162740e7705f25f4364406f
7 janvier 2014
7 janvier 2014
La caisse n'allègue ni ne prouve que la S.A. BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR ait reçu la lettre à une date autre que celle du 4 janvier 2010 et notamment antérieurement au 1er janvier 2010.
Source officielleSécurité sociale
6162bb46f32b7c38854c2ffc
12 mars 2013
12 mars 2013
RUIMY, avocat au mêrme barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 25 septembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f55
16 mai 2002
16 mai 2002
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 16 MAI 2002 Sixième Chambre RG: 01/00912 Mme Nicole X... éépouse Y... C/ Monsieur André Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616355d1bf1fa7f870d29fdb
30 mai 2011
30 mai 2011
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Martine ZENATI, Président de chambre Joëlle DOAT, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61635dd8683f470e3416dbca
15 avril 2011
15 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de Chambre, Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 15 Avril
Source officiellePage 46 sur 287