Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

effets à payer - Le défaut de provision : • les chèques impayés • les effets impayés - La gestion du risque client - La comptabilisation des : • emprunts • prêts • charges et produits correspondants • valeurs mobilières de placement - Le contrôle des mouvements

Article Annexe I

Concernant le secteur de l'animation, qui puise ses racines dans l'histoire des mouvements d'éducation populaire, il est reconnu que cette question a toujours occupé une place centrale.

Article Instruction

Le rayonnement d'un laser est dit par balayage lorsque le faisceau émis est en permanence en mouvement. 4. 1. Dispositions concernant les caractéristiques de l'appareil à laser.

Article ANNEXE

Informatique : -l'informatique, ses formes, ses supports ; -le langage binaire, les systèmes de numérotation, les codes ; -la saisie et la transformation de l'information : les fichiers ; -le traitement de l'information (les opérations entrée, sortie, mouvement

LEGIARTI000023732832

termes du présent cahier des charges, est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée "Fine de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs, expédiées, mises en vente ou vendues sans que, sur les titres de mouvement

Article 277 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32

. - La personne qui a obtenu l'autorisation d'ouverture d'un régime mentionné au 2° du I doit, au lieu de situation des biens : 1° Tenir un registre des stocks et des mouvements de biens, et un registre devant notamment faire apparaître, pour chaque bien

Article Annexe IIc

C4-1 Recenser les besoins d'approvisionnement C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges Choix d'une compétence opérationnelle C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Les institutions de prévoyance et les unions d'institutions de prévoyance indiquent les mouvements ayant affecté les divers éléments de l'actif ci-après énumérés : -les actifs incorporels ; -les terrains et constructions ; -les titres de propriété sur

Article Annexe I

Article 29 ADP fournit au ministre chargé de l'aviation civile les informations qui lui sont nécessaires pour l'identification des mouvements réalisés en violation des restrictions d'exploitation applicables.

Article Annexe IIa

C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges X X C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons X C4-1.4 Renseigner les documents d'approvisionnements X X C4-2 Contrôler les mouvements

Article Annexe IIa

C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges X X C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons X C4-1.4 Renseigner les documents d'approvisionnement X X C4-2 Contrôler les mouvements

Article 2

L'arrêt du réacteur devra pouvoir être assuré par la combinaison de deux dispositifs indépendants, de principes différents, l'un utilisant le mouvement vertical de grappes de commande et l'autre la variation de concentration en matériau absorbant soluble

Article Annexe I

manière générale, tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs propriétaires tiennent à l'attache le collier et la chaîne doivent être proportionnés à la taille et à la force de l'animal, ne pas avoir un poids excessif et ne pas entraver ses mouvements

LEGIARTI000023618726

dans ses livres au nom du fonds un compte n° 40031 0000I 0000097212P-57 sur lequel elle enregistre toutes les opérations de recouvrement et de reversement afférentes à chacun des opérateurs qui contribuent au fonds ainsi que l'ensemble des autres mouvements

Article ANNEXE I

. - Le format et l'emploi des messages de mouvement, de coordination et des messages complémentaires sont détaillés dans les publications d'information aéronautique (AIP), dans la partie ENR 1.11 - Acheminement des plans de vol. 4) Coordination entre

Article Cahier des charges

Pour les feux tournants, l'appareil étant vu de dessus, le sens de rotation sera celui du mouvement des aiguilles d'une montre. 6. Spécifications photométriques. 6.11.

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

exclusion est nécessaire et proportionnée pour assurer la continuité des fonctions critiques et des activités fondamentales d'une personne soumise à une procédure de résolution ; 3° Lorsque l'exclusion est nécessaire et proportionnée pour éviter un vaste mouvement

Article Annexe I (suite)

l'information : - exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ; - respect de la marge d'autonomie déléguée ; - qualité des contrôles et des documents ; - validité des décomptes et des calculs ; - prise en compte des mouvements

Article Annexe I (suite)

l'examen Capacités C3 : Contrôler SAVOIR-FAIRE CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCES Compétences terminales En situation réelle ou simulée Dans le respect des règles d'hygiène, C3.1 : Contrôler les mouvements