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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2417354_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504060_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

B ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504365_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504506_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504815_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504891_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505079_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2112291_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2112829_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2012293_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202951_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2111190_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

administratif de Cergy - Pontoise a enjoint au préfet des Hauts-de-Seine de reloger Mme A sous astreinte de 150 euros par mois de retard ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107416_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106469_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01762_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

établissent essentiellement, d’une part, l’existence de neige en bordure de la route, de façon usuelle dans ces conditions météorologiques et non dommageable, et, d’autre part, l’existence particulière de monticules

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2323255_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2317318_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2317900_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2403512_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique ; - et les observations de Me Ormillien, représentant M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2405433_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle

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