{ width:9.67pt; display:inline-block } .s3CE5585C { width:117.28pt; display:inline-block } .sAA8E4CBE { width:145.63pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 79831/12 Matko

[V] [S], domicilié [Adresse 17], 6°/ à la société G-R couverture, société par actions simplifiée, dont le siège est lieu dit [Adresse 10], 7°/ à la société Distillerie Ln Mattei, société anonyme,

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:10pt } .s4070A5A6 { margin-top:36pt; margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid } TROISIÈME SECTION Requête n o 38285/09 Raquel GARCIA MATEOS

cinq et le deux Janvier Devant Nous, Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle MATEOS

Thibaut LE FRIANT, vice-président(e), juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Axelle MATEOS, greffier, à l’audience du 01 Juillet 2024 DEMANDEUR

C était affilié au régime de sécurité sociale suisse de mars 2010 à mai 2013 et qu'il a perçu de manière prépondérante des salaires de la société suisse Mateor AG soumis aux cotisations sociales suisses

Il ressort des pièces du dossier que l’enfant Mattéo, né le 26 mai 2015 à Reims, a été reconnu de manière anticipée par M. E...

qualité au siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Catherine MATEU

dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne est-ouest » : 1) le dossier de consultation des entreprises (DCE) ; 2) le plan de management des risques ; 3) le marché initial incluant la matrice

X..., de la SCP Mattei-Dawance, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

A..., qui fait état de nuisances sonores générées par les sirènes des marins-pompiers de Marseille situées rue Mattei (13003), sollicite l’intervention du tribunal afin d’examiner la situation et d’envisager

gemeenschapsmodel dat cirkelvormige reclamedrager weergeeft - Ouder gemeenschapsmodel - Nietigheidsgrond - Strijdigheid - Geen andere algemene indruk - Begrip ‚strijdigheid’ - Betrokken voortbrengsel - Mate

A cet égard, il fait observer que la loi d’expropriation de RUMASA était une loi spécifique affectant principalement la famille Ruiz-Mateos.

[N] et Mme [E] un bail d'habitation portant sur un logement sis sur la commune des Matelles (34270) pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2021 moyennant un loyer mensuel de 890 euros.

Mateo, épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 6 septembre 1994 et 1er octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit

Jean-Yves X... et Mme Christelle Y... sont les parents de Mateo Y... né le 27 mai 2007. Les parents se sont séparés pendant l'été 2011 et M.

P..., Vitali, Aubaterre, Martin, Mateo, à Mme V... et au ministre de l'intérieur.

VANNINI 1958 Virna VANNINI 1962   Giuliano TONIATTI 1940 Emilio TRONCI 1942   Giuseppe MAIDA Born in 1940 Deceased in 2017 Heirs Pietro MAIDA 1969 Paola MAIDA 1980 Mariateresa MATACERA 1969 Matteo