CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [J] [V] né le 30 Mars 1972

Source officielle

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85448

Appel

15 février 2001

L'appel est limité au rejet de l'adoption simple de Mathieu B....

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2104058_20231219

Administratif

19 décembre 2023

Sur les conclusions à fin de non-lieu présentées par l'EHPAD Prosper Mathieu : 2.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

6263993481d302277d8e8c4a

Appel

22 avril 2022

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 602 060 147 Représentée par Me Matthieu

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356f91b69e88a370fdd1

Appel

2 octobre 2024

- signé par Marc BAILLY, président de chambre, et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

677f69b1d1f52b43f1467471

Appel

8 janvier 2025

Le présent arrêt a été signé par André BEAUCLAIR, président, et par Catherine HUC, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

11ème civ. S3

697ac50bcdc6046d470b8191

T. Judiciaire

9 janvier 2026

MULLER,Juge Greffier : Nathalie PINSON, DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e7

Appel

31 mars 2008

KAIM- MARTIN, greffier de chambre. **** Chantal Z...veuve A...a, selon devis accepté du 5 octobre 2002, confié à Mathieu Y...des travaux de modification et d'aménagement de son immeuble.

Source officielle

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f2eb7ccdc6046d470d21e6

Appel

28 avril 2026

Le présent arrêt a été signé par Isabelle DELAQUYS, conseillère, et par Véronique DUPHIL, Greffier, à laquelle la minute a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle

Troisième Chambre

658dd00de5473c8abb61c7c9

T. Judiciaire

20 décembre 2023

CHARTRES, vestiaire : 000040 [E] [R] [A] représenté par Me Mathieu KARM, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000040 [C] [X], [T] [D] épouse [L] représentée par Me Mathieu KARM, avocat au barreau

Source officielle

Juge Libertés Détention

69d6d1cbcdc6046d479293ea

T. Judiciaire

8 avril 2026

Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE, Greffier

Source officielle

613725aacd5801467741f9f3

Cassation

25 février 1998

Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91193

Appel

20 février 2014

La SCI a assigné la société AXA devant le tribunal de grande instance de Limoges pour obtenir la réparation de son préjudice en soutenant que l'entreprise Mathieu à engagé sa responsabilité.

Source officielle

2e chambre cab. 2 - DIV

686d704ca2273490db10b172

T. Judiciaire

8 juillet 2025

FIERS Juge aux Affaires Familiales, assistée de Fannie SALIGOT, greffier, a entendu en leurs plaidoiries les avocats des parties.

Source officielle

Page 46 sur 1059

← Précédent Suivant →