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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd883a0

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

La société prétendait qu'à aucun moment, Marc X... n'avait exercé des fonctions d'aide soignant, que le décret du 22 mars 1937, prévoyant que la durée journalière de travail ou de présence pouvait être

Source officielle

Page 46 sur 22153

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6f

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Marc X...une indemnité sur ce fondement.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05264

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Marc X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 22 janvier 2014, qui a infirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant y avoir lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd9049f

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Victime d'une gliomatose cérébrale qui ne pouvait être opérée, Marc Y..., dont l'arrêt de travail est du 30 septembre 2009, a dû être hospitalisé et a subi deux biopsies ainsi que des chimiothérapies ;

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3ef

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

X..., infirmière, avait accepté qu'on lui amène depuis le Portugal Jean-Marc Z..., blessé par arme à feu et qui refusait de se faire hospitaliser ; qu'après avoir tenté d'occulter la vérité, Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Marc Xc/Maître Sylvie Y

6253ccbdbd3db21cbdd91222

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

dossier no 13/ 00620 Marc X... C/ Me Sylvie Y...

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008141128

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

réparation des préjudices subis du fait de la décision prise le 22 janvier 1998 par la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université des sciences humaines de Strasbourg-université Marc

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008098577

Admin. suprême

25 mars 2002

25 mars 2002

Marc S..., demeurant ... ; Mme Annette C..., demeurant ... ; M. Jean-Marc M..., demeurant ... ; Mme Christiane R..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01353

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

Marc X... au sein de l'équipe "Techniques Numériques et Propulsion ionique" comme tout autre chercheur. En dernier lieu, l'affectation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91969

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Marc Marie X...et Mme Marie-Brune X...épouse Z..., sa petite-fille et fille de M. Marc Marie X....

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2d

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Marc, - X... Guy, - Y...

Source officielle
CC

civ1

61372325cd58014677405ff3

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Marc Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, section 2), au profit : 1 / de Mme Marie-Thérèse Z..., épouse X..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 13 Décembre 2000c/Monsieur SEROUSSI A

6253c8afbd3db21cbdd85f7d

Appel

6 février 2002

6 février 2002

Marc SEROUSSI est gérant, a consenti à la société ANGE dont Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd04

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

représentée par la SCP MALET Jean-Marc Y... représenté par la SCP MALET Didier Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110090

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

[D], et au secrétariat permanent du MARC, que « la société FlashBird Limited était toutefois disposée – et reste disposée – à compromettre sur le règlement d'arbitrage applicable et subséquemment sur la

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007758269

Admin. suprême

28 décembre 1988

28 décembre 1988

Marc X... dirigée contre la décision du jury du D.E.U.G.A., section MPC 1 de l'université Pierre et Marie Curie à Paris déclarant M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007817150

Admin. suprême

15 mars 1993

15 mars 1993

Marc X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90793

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 24-21.402 Demandeur : la société Marc Lévis Défendeur : la société CBRE conseil et transaction Requête n° : 426/25 Ordonnance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01227

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Jean-Marc X...n'avait pas fait l'objet de harcèlement moral et D'AVOIR débouté M.

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da1b

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc X... du chef de vol, a confirmé

Source officielle