CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 219 résultats pour « Maral »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d4b564cdc6046d4760d86d

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Gabriel Levy juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti, président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d52f7ccdc6046d4769fd7a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c5061a

Cassation

30 juin 1982

30 juin 1982

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES L 122-6, L 122-8 ET L 122-9 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MARAIS A PAYER DES INDEMNITES DE PREAVIS

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

69cd94adcdc6046d47caa1cf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 01 Avril 2026 Code NAC : 20I DOSSIER : N° RG 25/03839 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IZAP AFFAIRE : [Y] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : Me Ségolène CLEMENT Me Magalie

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d61d4ccdc6046d477fe95c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d631b4cdc6046d4782218a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d7c1a0cdc6046d47a77d30

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e441bcdc6046d475ee640

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Cédric Payrard, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ed58fcdc6046d476bcb77

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede0acdc6046d476cba51

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede33cdc6046d476cbe22

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0f066dcdc6046d477096f2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Laurent Lemaire président présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

670d6e5eac3f176804124026

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DEFENDERESSE Madame [T] [G] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 3] (77) non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Mme CART Magalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670428dc8d5cd4a87591ba87

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 4] [Localité 2] PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [I] [F] [Adresse 3] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Magalie

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a68

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Lacombe, marchand de biens, deux lots d'un immeuble situé dans le secteur sauvegardé du Marais, en vertu de deux actes successifs des 18 juin et 2 octobre 1991, reçus par MM.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

67f425dc4e0040aa373602bb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Décembre 1980 à HAITI [Adresse 1] [Localité 2] non comparant Madame [P] [W] [V] [E] née le 16 Août 1991 à [Adresse 1] [Localité 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Madame Magalie

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6716a8ddb098d256e1001e77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

24/01202 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDOIT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°24/00808 N° RG 24/01202 N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDOIT Le CCC : dossier FE : Me MICHON DU MARAIS

Source officielle
TJ

JEX cab 6

658b28602c4a0d96dcda4f45

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81087 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HRW N° MINUTE : CE à Me CHARLUET-MARAIS CCC à Me DUNAND CCC aux parties

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a182a10cdc6046d473a5035

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Étienne Huré et Mme Corinne Delaye, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2503491_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Article 2 : Sous réserve que Me Paccard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Margaux Paccard, avocate de M.

Source officielle

Page 46 sur 361

← PrécédentSuivant →