revendiquée par l'appelante, cadastrée 3172, se trouvait incluse avec trois autres parcelles, dans un « îlot » triangulaire, délimité par le CD 97, le CC 37 et une troisième petite voie sans numéro, longeant

exclusif sur l'impasse ; qu'ils allèguent à tout le moins un droit de propriété commun avec les époux X... en qualifiant l'impasse de chemin d'exploitation ; que le chemin d'exploitation est celui qui, longeant

du jugement entrepris selon lesquels l'accès à leurs fonds se faisait actuellement à partir de la voie publique dénommée chemin du Baguier, en empruntant le chemin privé des Ramades, puis le tracé longeant

Elle se rattache ainsi à la vaste zone naturelle longeant le rivage et non au secteur densément urbanisé situé au sud dont il est séparé par le boulevard du Chevet, alors même qu'aucune coupure d'urbanisation

l'Union, appartenant à la commune du Gosier, à proximité immédiate d'une bande de terre débroussaillée d'une longueur de quelques mètres qui permet de relier la voie communale à un chemin de terre longeant

Le terrain, situé au centre-bourg, est plutôt plat, avec une morphologie allongée longeant les rives du Castran, et on trouve au nord une place plantée d'arbres de haute tige.

Français d’Océanie relatif à l’île de Raiatea (plan parcellaire n° 102 de la « terre Opeaha 5 »), qu’un tracé linéaire a été matérialisé à l’Est de ladite terre susceptible de faire l’objet d’une voie longeant

Favicor (l'acheteur) ; Attendu que le vendeur reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en affirmant que le tribunal avait relevé avec pertinence que le vice de félure des longerons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude X..., garagiste, demeurant station du Longrais à Creully

fonds sur lequel s'exerce la vue est grevé d'une servitude de passage au profit du fonds qui bénéficie de cette vue et constaté qu'un chemin qui n'était pas ouvert au public, propriété de Mme Y..., longeait

judiciaire qui a retenu que l'incendie était dû à un vice de construction ayant consisté à réaliser un conduit de fumée en fibro-ciment, servant pour la ventilation ou l'évacuation des buées, qui longeait

Jean-François Y..., demeurant résidence Les Longanis, bâtiment F, appartement 5, ... (La Réunion) ci-devant, et actuellement ...

B au 158, rue Henri Barbusse - Appartement C21 à Longueau (80330), dans le département de la Somme.

Bruxenelle était gravement polluée à la hauteur du hameau de Brusson, la pollution se traduisant par une importante mortalité de truites et de truitelles dont la mort remontait à plusieurs jours ; "que, longeant

[Z] [K] a confié, selon facture du 11 juin 2024, à la société ETS BMW LONGUEAU, ledit véhicule motocycle de marque BMW, immatriculé [Immatriculation 1], aux fins de diagnostic.

Y... et permettent de constater que :- pour les murs des façades est et ouest, une absence de fondation, les longrines étant posées sur le « béton de propreté » qui aurait dû être mis en place en fond

collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000, prévoit que la législation relative à la durée légale du travail n'est pas applicable aux salariés qui, logeant

collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000, prévoit que la législation relative à la durée légale du travail n'est pas applicable aux salariés qui, logeant

zone de nature et de silence du Luberon", où toute construction est interdite ; qu'eu égard à la situation du lieu-dit "le Remoulin", à proximité immédiate de la voie ferrée et d'une route importante longeant

rationnel de ceux qui avaient été envisagés, que soit envisagée la possibilité de rapprocher encore le tracé du château et que soient réalisés des travaux d'amélioration de la chaussée sur la route longeant