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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6633deaac0d3e3fe99d1995c
30 avril 2024
30 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae43da34cf7c590ad5ca
19 avril 2024
19 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b80
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a793366a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle4ème Chambre Section 3
68676390a9510a2e90cf2522
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[E] a été victime le 19 décembre 2016 : - un scanner du 21 décembre 2016 a révélé une 'contusion hémorragique des lobes frontaux et des régions rétro-orbitaires' ; - une IRM de contrôle, le 28 décembre
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51e9508abe851204656
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d74d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. » Ledit barème préconise une majoration de 5 % du taux précité, selon
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9050
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68263f901bda0e3a8e192fef
7 avril 2025
7 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bdada9d5adc26061fe70
9 avril 2025
9 avril 2025
Au niveau thoracique, un comblement alvéolaire du lobe supérieur gauche moyen droit avec pneumothorax de petite abondance supérieure gauche une fracture de T6 et de l’apophyse transverse gauche L1 et L2
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22a40b8f5486fedd8c9
10 avril 2025
10 avril 2025
Il note que les mouvements main-tête, main-nuque et main-lombes sont réalisés et les mouvements main-épaule opposée sont réalisés à gauche mais non obtenus à droite et conclut à un taux d'incapacité prévisible
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e95
17 avril 2025
17 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4 SB
679482fbc6ca88188aff6a14
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9625
3 avril 2024
3 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9631
3 avril 2024
3 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66104646c9ea95b316fe3fe8
5 avril 2024
5 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a82df3228119c90322ee54
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210f6c4cf860008dff692
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db1e5d80f0008c2e8f6
10 avril 2024
10 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePage 46 sur 72