Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
ORTA_2200321_20220917
17 septembre 2022
17 septembre 2022
B A doit être regardé comme demandant au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à la SELARL Mary-Laure Gastaud et à
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b20eefc4cf860008dff590
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AJILINK LABIS [U], prise en la personne de Me [I] [U], es qualité d'administrateur de la SARL MTTB [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Elise MARTEL de la SARL GUEMARO ASSOCIES, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502274_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Albert Labro, appartenant à Mme M... B... et à M. N... B... ; - sur la parcelle cadastrée section AX N°111 au 15 rue F... Albert Labro, appartenant à Mme C... L... et à M. E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Mme Laure E... épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90374
29 janvier 2013
29 janvier 2013
OLIVIER INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure Y..., es-qualités de liquidateur de la Société NCI ...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306820_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 19 août 2021, par l'intermédiaire de l'association Saint Benoît Labre, l'intéressé a sollicité auprès du préfet de la Loire-Atlantique la délivrance d'un titre de séjour. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00171
11 mars 2014
11 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 2012), que la société EG Labo Laboratoires Eurogenerics (la société EG Labo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10256
16 mai 2018
16 mai 2018
Alain X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Labo moderne, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ;
Source officielleChambre sociale 4-1
68df58905835300816d814e6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AJILINK LABIS-[U]-[F], S.C.P.
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42db
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Société MMA IARD demeurant [Adresse 6] représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965c
13 novembre 2007
13 novembre 2007
TOULOUSE Prévenu, libre, intimé, non comparant Ayant pour conseil, Maître CARLES loco Me B..., avocat au barreau de TOULOUSE (non muni de pouvoir) LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, LABORIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89670
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Jacques André X... et de Madame Laure Marie Joséphine A... épouse X... du 12 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbe
19 décembre 2007
19 décembre 2007
ARRÊT N o du 19/12/2007 AFFAIRE No : 06/01010 BS/GP Marie-Laure X..., Fabienne Y..., Franck Y..., André Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300434
31 mars 2009
31 mars 2009
Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 2007) que, par acte du 9 janvier 2004, la société civile immobilière Labe
Source officielleServ. contentieux social
68debddd6af9fd1f80947f79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
comparant C/ *[2] Représentant : Me [D], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure
Source officielleServ. contentieux social
69dd2fd6cdc6046d471e6abc
8 avril 2026
8 avril 2026
représentée à l’audience par M GUSTAVE C/ Société [1] non-représentée à l’audience ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure
Source officielleJAF Cabinet 7
685066742208eb4aca79f335
3 avril 2025
3 avril 2025
ayant pour avocat Me Frédérique THUILLEZ - barreau de Versailles (513) DEFENDEUR Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocate Me Laure
Source officielleChambre 3/section 1
66a3e38dc63cd64a75c3d2ff
1 juillet 2024
1 juillet 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 158 C/ Madame [J] [D] épouse [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Jugede la mise en état, assistée de Marie-Laure
Source officielleChambre 3/section 1
66a3e391c63cd64a75c3d391
1 juillet 2024
1 juillet 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 C/ Monsieur [Z] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge de la mise en état, assistée de Marie-Laure
Source officielleChambre 3/section 1
6643a64eda34cf7c590a9142
24 avril 2024
24 avril 2024
[K] épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure
Source officiellePage 46 sur 1320