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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
69654991cdc6046d470fcf87
9 janvier 2026
9 janvier 2026
de santé de Monsieur [E] [T] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître COPPARD Julia
Source officielle5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a09
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a3f
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT ET UN MARS DEUX
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a41
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT ET UN MARS DEUX
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a43
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT ET UN MARS DEUX
Source officielle1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c4c
10 août 2023
10 août 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SCP [Adresse 5] Me Julio ODETTI LE : 10/08/2023 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e68b85cdc6046d47f11c4a
9 avril 2026
9 avril 2026
POITIERS JUGEMENT du jeudi 09 avril 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 10 février 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SARL JULKIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea52
4 octobre 2024
4 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/05598 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 13 février 2024 Appelant : Monsieur [I] [F], représenté par Me Juliette
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea54
4 octobre 2024
4 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/05597 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 13 février 2024 Appelante : Madame [K] [Z], représentée par Me Juliette
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579ba72b7e1b6bf1d7afb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/01126 N° Portalis 352J-W-B7I-C3ZPD N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à : Maître Juliette
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a7f
18 avril 2025
18 avril 2025
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Suzanne GAL de la SELAS ærige, avocat au barreau de MONTPELLIER Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4902fc178212f7c9bb
2 avril 2025
2 avril 2025
FORM&DIAG Représentant : Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0002 S.C.I.
Source officielleChambre sociale
65a0eaf05bbe450008b2cddc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, président de chambre, et par Juliette
Source officielleChambre sociale
65aa2523a34ad100085819ad
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COOPERATIVE OUVRIERE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde GAUPILLAT, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielle3ème chambre 3ème section
6a15e934cdc6046d4705b488
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Caroll GOSSIN #D1057 - Me Juliette ROBIN VERNAY #NAN1702 - Me Coralie DEVERNAY #D0070 ■ 3ème chambre 3ème
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007928963
28 juin 1996
28 juin 1996
Vu la requête, enregistrée le 11 janvier 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Juliette Z..., épouse X... demeurant à "Serzais"1 Saint-Hilaire-des-Loges (85240) et Mlle
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007944504
13 octobre 1997
13 octobre 1997
facteur auxiliaire temporaire de l'administration des postes ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les services accomplis en qualité de facteur auxiliaire temporaire par Mme Juliette
Source officielleciv3
613720cecd580146773ee8b9
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Juliette, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°/ Madame Charlotte Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
60794da39ba5988459c489bf
21 septembre 2005
21 septembre 2005
rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 04-13.793 et B 04-13.794 qui sont connexes ; Attendu que Léon X... est décédé le 15 décembre 1986, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Juliette
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:189
20 juillet 1981
20 juillet 1981
Euroopa Kohtu kolmanda koja esimehe määrus, 20. juuli 1981.#José Alvarez versus Euroopa Parlament.#Ametnikud - Töölt vabastamine.#Kohtuasi 206/81 R.
Source officiellePage 46 sur 560