Se plaignant, après réception, d'inondations et d'infiltrations répétées du sous-sol, aménagé en salle de cinéma et de jeux et en cave, la SCI et M. et Mme U... ont, après expertise, assigné les intervenants

en date du 13 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détournement de fonds publics, prise illégale d'intérêts, abus de confiance, infractions à la législation sur les jeux

d'une indemnité différentielle, alors, en cinquième lieu, que l'alinéa 6 de l'article 33 précise qu'au cas où un agent ne bénéficierait pas d'un relèvement effectif de salaire d'au moins 5 % par le jeu

elle et sa soeur ont dormi avant le départ en vacances est meublée de deux lits à une place et non d'un lit double ; que l'existence du lit double est attestée dans une autre pièce, soit la salle de jeu

l'affaire au tribunal de commerce de Paris, alors : « 1°/ que le juge ne peut interpréter les clauses claires et précises d'une convention à peine de dénaturation ; qu'en l'espèce, pour écarter le jeu

50 jeux de pièces pour l'outil JH (18 400 euros HT).

la société Stremler, qui est titulaire d'un brevet d'invention déposé le 25 novembre 1986, sous le n° 86.16.376 et publié le 31 mars 1989, relatif à une "serrure dont le barillet est accouplé par un jeu

63-05-01-01 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS - FEDERATIONS SPORTIVES - STATUTS

28-07 ELECTIONS - ELECTIONS DIVERSES | 63-05 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS

relative à une saisine de la société JPF Entertainment sur le secteur des consoles et des logiciels de jeux vidéo électroniques

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fnac Eveil & Jeux par la société ID Group

63-05-01-01 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS - FEDERATIONS SPORTIVES - STATUTS

CETAT27-03-01 EAUX - TRAVAUX - CURAGE -Conditions de la mise en jeu de la responsabilité de l'Etat.

oeuvre à partir de 1993 la souscription de contrats d'occupation temporaire de résidences de vacances en temps partagé, dite "time share", impliquant la participation de sociétés multiples ; que des jeux

base aux poursuites ; "aux motifs que "le tribunal a annulé les deux commissions rogatoires du 21 mars 1980 au motif qu'en donnant au contrôleur général chargé de la sous-direction des courses et des jeux

base aux poursuites ; "aux motifs que "le tribunal a annulé les deux commissions rogatoires du 21 mars 1980 au motif qu'en donnant au contrôleur général chargé de la sous-direction des courses et des jeux

au titre des prêts à remboursement échelonné sur une durée supérieure à un an qu'elle leur avait consentis et qui avaient été résiliés avant le jugement d'ouverture de la procédure collective, par le jeu

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 avril 1990), que le bail de locaux à usage commercial consenti par la SCI "Jas de Bouffan" à la société Service Presse Distribution (SPD) ayant pris fin par la mise en jeu

[P] a été blessé à l'oeil par l'impact de la balle envoyée par son partenaire de jeu, M.