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18 364 résultats pour « Jean-dominique FORGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Jean es qualités d'ancien Président de L'ASSOCIATION NEUROGEL EN MARCHE, C / Me Alain Y... M. Jean Z... GAY Mme Muriel A... M. Virgil A... Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db61

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

613720bdcd580146773edfad

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

COMBLEZ, demeurant à Grande Synthe (Nord), ..., 12°/ Monsieur Jean-Pierre XB..., demeurant à Grande Synthe (Nord), ..., 13°/ Monsieur Jean-Marc XV..., demeurant à Grande Synthe (Nord), ..., 14

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92369

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Mme Dominique Z...épouse Y... M. Michel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bce

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M. Jean-Pierre Cubizolles, 33°/ de M. Jean Daniel, 34°/ de M. Patrick Daniel, 35°/ de Mme Nicole Dantal, 36°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ea

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE AGF Jean- Pierre M... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8c

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Jean-Louis X... et Valérie X... épouse Y... ont relevé appel de cette décision dans des formes et des délais qui n'apparaissent pas critiquables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc89

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Elle remettait son string et son jean déchirés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61630b6442de3d260b993178

Appel

31 août 2011

31 août 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

comm

613723c5cd5801467740df5c

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jean-Pierre X... qui commercialise du vin sous la dénomination "Domaine de la noblesse" depuis 1970, a déposé à l'INPI, pour désigner les produits de la classe 33, notamment, le 26 février 1973, la marque

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17de

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Madame Claudine Q..., épouse de Monsieur Jean Michel XY..., demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., 26° Monsieur Denis Q..., demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., 27°) Monsieur Denis, Dominique

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be80

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

S JEAN AA...

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62f5

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Claude C..., demeurant ..., 11°) de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0e2

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

X... veuve Y... ...59153 GRAND FORT PHILIPPE Représentant : Me Jean-Noël LECOMPTE (avocat au barreau de CAMBRAI) substitué par Me LEDIEU Melle Virginie Y... ...59153 GRAND FORT PHILIPPE Représentant

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CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92384

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Jean Luc X...en sa qualité de civilement responsable du jeune Paul Antoine X...né le 4 juillet 1995, entièrement responsable de l'accident survenu le 22 septembre 2007, au cours du 20ème rallye national

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CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936148

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

dénommée SARL DOMAINE JEAN-MARC BROCARD), dont le siège est route de Chablis à Prehy (89800) ; la SARL DOMAINE SAINTE-CLAIRE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 21 décembre 2006 par lequel

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CC

civ1

6137224bcd580146773fbcb6

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Jean-Paul, René, François A..., demeurant à Saint-Emilion (Gironde), domaine de Château Pavie, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre - section B),

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

veuve D... et Jean Camille Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd8756f

Appel

6 avril 2005

6 avril 2005

tenue en robes rouges, le 09 Mars 2005, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Bernard BOUTIE et Jean-Louis BRIGNOL, Présidents de Chambre, Dominique NOLET et Chantal AUBER, Conseillers, assistés

Source officielle