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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Marc DW..., demeurant ..., 136 / de M. Joseph ZE..., demeurant ..., 137 / de M. Jean-Pierre ZC..., demeurant ..., 138 / de M.

Source officielle

Page 46 sur 185

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CC

cr

édure suiviec/André Z

61372562cd5801467741d3b1

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91803

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Jeanne D... est décédée à Ajaccio le 22 août 2001 laissant par testament en qualité de légataires à titre universel : - Marie Josèphe Angelina, - Pascal, - Andrée, et les trois enfants d'Etienne à Marie-Françoise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jean-Marie SSSSSSSS..., domicilié [...]                               , 267°/ M. Jean-Luc O..., domicilié [...]                                 , 268°/ M.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Jean-François XJ..., 5 / de M.

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007705130

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Jean Y..., 1 366,72 F à M. Xavier Y... et 100 F à M.

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407c12

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Jean-Pierre T..., demeurant ..., 92160 Antony, 30 / de M. Alain Y..., demeurant ... Bel Air, 31 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eeb3

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 22 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... et Jérôme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100475

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Z... est décédé le 30 mars 2001 laissant pour lui succéder deux fils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abdc

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

André X... C / Mme Anne Y... épouse Z..., Mme Françoise Y... épouse A..., Mme Marie B... veuve Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301349

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

ses ânes, que Mme Y...ne prouvait pas avoir confié l'exploitation de ces parcelles à d'autres personnes et, d'autre part, que les services et travaux réguliers et divers effectués par Mme X... et son mari

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48daa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- Me Marc-david TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407a35

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Jean-Marie Y..., demeurant ..., 2 / de M. Claude A..., demeurant Immeuble Tramontane, appartement 43, 6, place André Malraux, 52100 Saint-Dizier, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Jean-Michel R..., demeurant ... (Nord), aide judiciaire totale du 7 mars 1991, 37°) M.

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740eaa3

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

Louis, André X..., 2 / M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203167_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars et 11 avril 2022, M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007652175

Admin. suprême

9 décembre 1977

9 décembre 1977

JEAN-CLAUDE , P... NORBERT , XW... EUGENE , Y... LOUIS , U... LUCIEN , N... MICHEL , A... CYPRIEN , R... LOUIS , T... MICHEL , XX... CLAUDINE , Q... FRANCIS , F... JEAN-PIERRE , VAN Z...

Source officielle
CC

civ1

61372201cd580146773f96a5

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Marc D..., demeurant ... Royal, district de Montréal (Québec), 8 / M. Gilles E..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008244363

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372187cd580146773f48a5

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile), au profit de Mme Jeanne, Renée X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle