CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 969 résultats pour « Hellmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:22

CJUE

28 janvier 1982

28 janvier 1982

. # Marie Hélène Ruske contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Asunto 67/81.

Source officielle
CJUE

Page 46 sur 299

← PrécédentSuivant →

CJUE

ECLI:EU:C:1992:164

CJUE

7 avril 1992

7 avril 1992

#Commission des Communautés européennes contre République hellénique.#Manquement d'État - Directives - Déchets - Déchets toxiques et dangereux.#Affaire C-45/91.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2301455_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2305452_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Hermann Jager a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2303872_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Hermann Jager a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2214351_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2401800_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2401921_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00056_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

immobilière (SCI) Florence ont demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler l’arrêté du 19 décembre 2017 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud a autorisé la société Probat à déplacer des tortues d’Hermann

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2212706_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215553_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2214793_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2207391_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2200288_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2202222_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2200163_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

8ème chambre B

DCA_25PA03969_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 mars 2026, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2400876_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Ahmad, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324735_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324843_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle