Jacques B..., sans profession, demeurant et domiciliée ..., tous trois de nationalité belge, 4°) Mme Ghislaine X..., épouse C..., demeurant et domiciliée ..., à Monté-Carlo (Monaco), en cassation

Francis F..., à Mme Ghislaine G..., à M. Joël K..., à M. Jean-Pierre L..., à M. Alain N..., à M. Joël N... et au ministre de l'intérieur.

X... des fins de la poursuite du chef d'agression sexuelle aggravée et débouté Mme Ghislaine Z..., partie civile, de ses demandes ; que seul le procureur de la République a relevé appel de cette décision

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 19 mai 1998 par Me Blanc, avocat à la Cour de Cassation, agissant pour Mlle Ghislaine

Jacques Y..., 2 / de Mme Ghislaine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Bernard B..., demeurant ..., 4 / de M.

Serge X..., 2 / de Mme Ghislaine X..., demeurant ensemble 7,chemin de Sur les Crêts, 74200 Thonon-les-Bains, 3 / de la société Cofidis, dont le siège est : 59675 Wasquehal, 4 / de la société

Ghislain X..., 2 / Mme Evelyne X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 1e section), au profit : 1 / de Mme Marcelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Z..., demeurant ..., à Vaux-Warnimont (Meurthe-et-Moselle), en cassation

Gramoi Intermarché sis "le Radail", route d'Agen à Villeneuve-Sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Ghislaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., domiciliée ..., en cassation de deux arrêts rendus

Imhotep, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de Mme Ghislaine

demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SAS Buk Lament-Robillot ; Vu l'avis de Ghislain

dans l'instance enregistrée sous le numéro J 24-18.412 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain

par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Ghislain

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le DEUX MAI DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine

GARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Madame FINEL, selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [Y] [D] Ghislaine