avait constaté qu'"en raison de ses causes, le désordre est évolutif et ira croissant"; qu'en négligeant, cependant, de rechercher si la dégradation inéluctable du béton à chaque cycle de gel et de dégel

celle de l'employeur leur appréciation sur les compétences professionnelles d'un salarié ; que la cour d'appel qui a constaté que le salarié avait commis des "fautes" dans son travail et n'avait pas décelé

; "alors que la bonne foi des redevables des droits éludés ne saurait les exonérer du paiement de ces droits, sauf s'ils sont victimes d'une erreur invincible qu'ils ne pouvaient raisonnablement déceler

d'une part, que dans ses conclusions d'appel, la société Dentressangle faisait valoir que la hauteur du convoi excédait de soixante-dix centimètres la hauteur disponible sous le pont, ce qu'aurait dû déceler

Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, Mme Cobert, MM.

Mme X..., outre la société civile immobilière de la Besnelais, le 1er décembre 1999, ne démontrait pas leur mauvaise foi, dès lors que "les causes et ampleur" des désordres incriminés n'avaient été décelés

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 2023, n° RG 22/06535), par un acte notarié du 14 avril 2006, la société BNP Paribas (la banque) a consenti à la société civile immobilière La Decelle (la

la société PIP d'apposer la certification CE sur les implants IMGHC dès avril 2001, quand il résultait de ses constatations que les incohérences que les sociétés TRLP et TRF auraient prétendument dû déceler

élément, que « cette prime créée par le fondateur de la société, aujourd'hui décédé, avait bien le caractère d'usage par sa constance, sa généralité et sa fixité sans que la société REP se retranche derrière

C...          , qui venait de [...] et placé juste derrière le véhicule de M.

qu'il nie l'avoir agressée verbalement ou poussée et affirme être allé rejoindre son ami Georges A... sur le trottoir sans faire davantage d'histoires ; qu'il a alors été saisi par les épaules par derrière

attaqué a déclaré Dominique X... coupable de délit d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics ; "aux motifs que le prévenu ne peut se retrancher utilement derrière

gauche, était précédé par un fourgon qui masquait sa vue, sans rechercher si Eric Y... n'était pas le seul fautif pour n'avoir pas, avant de virer à gauche, utilement vérifié si la chaussée était libre derrière

leur étant applicable ; qu'il se devait en particulier de veiller à l'application de celle-ci et à la non-perception prématurée d'acomptes par ses vendeurs ; que Pascal X... ne peut donc s'abriter derrière

6) ; que l'appelante ne saurait se retrancher derrière une erreur de comptabilité ; que les sommes remises par les porteurs de panneaux étaient mentionnées sur un cahier spécifique et elles étaient déduites

qu'il s'apprêtait à dépasser normalement, celui-ci ayant, de façon imprévisible et irrésistible, effectué soudainement un changement de direction à gauche, sans s'assurer qu'aucun usager n'arrivait derrière

droite mais perdait le contrôle de son véhicule, et traversait la chaussée avant de percuter le véhicule conduit par Laurent E..., ayant comme passagère Laurette Z..., qui arrivait en sens inverse derrière

""Lechat était employée comme vendeuse et se situait derrière la caisse.