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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000005655796
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Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique
Source officielleKALI
KALITEXT000005655798
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Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique (annexe)
Source officielle3ème chambre
DTA_2300792_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
dans les octaves normalisées de 125 hertz à 4 000 hertz ainsi qu'un dépassement de l'émergence globale de 3 décibels pondérés A. / Un arrêté pris conjointement par les ministres chargés de la santé, de
Source officielleChambre civile section A
696782f4cdc6046d4741ef74
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° RG 24/04341 - N°Portalis DBVM-V-B7I-MQOS C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DERBEL
Source officielleKALI
KALITEXT000005655687
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Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures
Source officielleKALI
KALITEXT000005655689
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Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : dentelles, tulles, broderies et guipures
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88980
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller M Georges TORREGROSA
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e5
27 février 2007
27 février 2007
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc08
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Gérard DELTEL, Président, publiquement, le 28 Septembre 2010, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au Greffe de la Cour.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01563
30 septembre 2013
30 septembre 2013
par le plan de sauvegarde de l'emploi ; qu'elle a sollicité également l'Union professionnelle des dentelles et broderies par courrier reçu le 5 novembre, laquelle a diffusé l'information auprès de ses
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309840_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Delobel, avocat de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00729_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
pondérés A si la mesure est effectuée à l'intérieur des pièces principales d'un logement d'habitation, fenêtres ouvertes ou fermées, ou à 30 décibels pondérés A dans les autres cas ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00730_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
pondérés A si la mesure est effectuée à l'intérieur des pièces principales d'un logement d'habitation, fenêtres ouvertes ou fermées, ou à 30 décibels pondérés A dans les autres cas ».
Source officielle2ème chambre
DTA_2400144_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
pondérés A si la mesure est effectuée à l'intérieur des pièces principales d'un logement d'habitation, fenêtres ouvertes ou fermées, ou à 30 décibels pondérés A dans les autres cas ».
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008036071
26 novembre 2001
26 novembre 2001
Vu la requête, enregistrée le 7 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mme Aicha X..., demeurant Derbel Matamr n° 4 Hay Elfath à Meknes (Maroc) ; Mme X... demande que
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2104485_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
A B, représenté par Me Derbel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 14 juin 2021 par lequel la préfète de la Drôme lui a retiré sa carte de résident et lui a délivré une carte de séjour
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204912_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A B, représenté par Me Derbel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé d'échanger son permis de conduire tunisien contre un permis de conduire
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54883
18 février 1998
18 février 1998
-0.15pt; vertical-align:super } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (98) 15 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o 23321/94 DELBEC
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2514777_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Deniel pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 46 sur 247