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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100109

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[U], "désignés par l'éditeur comme Directeurs de l'Ouvrage, coordonnateurs des travaux issus du colloque sous leur responsabilité scientifique et membres du comité de lecture", avaient "la responsabilité

Source officielle

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Annonces BODACC8 864 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MELLINA CORDONNERIE

SIREN 952126621Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

EURL CORDONNERIE YANN MASSON

SIREN 803044452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE HENRIVILLE

SIREN 837960087Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE BODEREAU - CHELDO

SIREN 508716891Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/07/2026

Voir →

Créations

CORDONNIER, Bryan

SIREN 106966641Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100500

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

G... est né, par césarienne, alors qu'il présentait une anoxie cérébrale liée à une triple circulaire du cordon ombilical, et a conservé une infirmité motrice cérébrale importante.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:493510.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Eu égard au pouvoir réglementaire qui lui est ainsi dévolu, le préfet coordonnateur du plan national d'actions sur le loup est, pour l'exercice de ses missions de coordination de la politique relative

Source officielle
CC

comm

61372315cd58014677405335

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cordat, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5e074ef9f00086f6456

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[S] [H] est devenu coordinateur CFE-CGC des entités General Electric France et secrétaire adjoint du comité de groupe France.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:500007.20250203

Admin. suprême

3 février 2025

3 février 2025

alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 3 juillet 2024 du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires modifiant les cahiers des charges des éco-organismes et des organismes coordinateurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02105

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

X... a été engagé par la société Ouest coordination, exerçant une activité de coordonnateur d'opérations de BTP au sein de vingt et une agences, le 6 septembre 1999 selon contrat à durée déterminée qui

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163035

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

handicapées et de l'assurance maladie ; 2° Soit d'une inscription dans l'un des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ou l'un des contrats ayant pour objet d'améliorer la qualité et la coordination

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20114325

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

février 1987 relatif à la représentation des organisations syndicales d’exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions modifié par le décret n° 2000-139 du 16 février 2000, la Coordination

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b130e2901d10fa3867d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GEC Ingenierie Groupe D’etude et de Coordination Pour Le Batiment et L’industrie-ingenierie [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Pierre-louis PAOLI, avocat au barreau de PARIS - #D2009 DÉBATS

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936184

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

lieu qu'aux termes de l'article 9 du décret n° 93-742 du 29 mars 1993 alors en vigueur : Lorsque les caractéristiques ou l'importance des effets prévisibles d'un projet rendent nécessaires une coordination

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155182

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

secrétariat le 29 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Pas-de-Calais à leur demande de copie de la lettre anonyme les concernant adressée au bureau de coordination

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-236

droit de la concurrence

4 décembre 2019

4 décembre 2019

relative à la prise de contrôle conjoint des actifs des sociétés Financière de Corton, AltéAd Management et AltéAd Industries Est par les sociétés Capelle Investissements et Mediaco Levage

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00993

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

X... et la société Corridor font grief à l'arrêt de rejeter la demande de M.

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca37

Cassation

24 juin 1991

24 juin 1991

(chèque Corsin) ; qu'en faisant supporter par la filiale des frais qui, au mieux, ont été exposés dans l'intérêt exclusif de la société mère, Fernand X... n'ignorait pas qu'il causait un préjudice à la

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbcf

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

irrécupérable", "pauvre type" se rattachent directement à des imputations d'utilisation abusive de recommandations de diverses associations de personnes, de même que les termes de "malhonnête" et de "cochon

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. et Mme D

613725e0cd58014677421314

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

: les articles inertes ou les articles utilisant une source d'énergie ; que les seuls greffons d'origine humaine qui peuvent être considérés comme des articles inertes sont les greffons stériles cornéens

Source officielle
CC

comm

6137234dcd58014677408008

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

qu'il ne commet aucune faute en ne l'en avisant pas ou en ne le faisant que tardivement ; qu'en imputant à faute à société Annunziata France le fait d'avoir renvoyé avec retard à l'affactureur les coupons-réponses

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01380_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100272

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Acquaviva, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Ergo Versicherung AG, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M.

Source officielle