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1 403 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c21

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c22

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c26

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c30

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c37

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6973823fcdc6046d476cfaf7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 12 décembre 2024, la société LHDF - Motte Cordonnier a relevé appel de cette ordonnance, en intimant le liquidateur de la société débitrice Opalénergie, ainsi que MM. 

Source officielle
TJ

JLD

68e578210e2901d10fa52cab

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

J'aimerai retourner dans mon domicile, il est évident que j'étais en burnout, mon fils s'est fait violer en colonnier, mes affaires à la Réunion à regler, toutes ces choses ont fait un burnout.

Source officielle
TJ

Référés civils

69946dedcdc6046d47b06441

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MINUTE : 26/00001 ORDONNANCE DU : 13 JANVIER 2026 RÔLE : N° RG 25/00122 - N° Portalis DBZ4-W-B7J-CA3S Copie exécutoire délivrée le à Copie délivrée le à PRÉSIDENT : Hortense COLLONNIERS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0524JUD001274487

Admin. suprême

24 mai 1991

24 mai 1991

Quaranta n’apparaissait nullement perturbé et, à la différence de Conconi, il n’avait jamais consommé de drogues ‘dures’; les juridictions cantonales, qui ont examiné la personnalité de l’inculpé et se

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a76cdc6046d47d09959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le syndicat des copropriétaires LE SAVOIE fait valoir qu'une fuite d'eaux usées est apparue dans le parking de la résidence et qu'après investigations, les techniciens ont estimé que la colonne commune

Source officielle
CC

civ2

613724a4cd580146774172f5

Cassation

10 novembre 2005

10 novembre 2005

l'arrêt attaqué, que, le 3 avril 1996, la société Rhône Poulenc chimie a conclu avec la société Fostrans un contrat aux termes duquel celle-ci était chargée d'opérations de manutention et de levage d'une colonne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98f8cdc6046d473d733e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de fibromyalgie, engendrant des douleurs dans les articulations ainsi que de fatigue chronique intense, une incontinence sévère, des troubles de la mémoire, une tolérance au lactose et un syndrome du colon

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df249ecdc6046d47483567

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

d'un pouvoir spécial DEFENDERESSE A LA REPRISE D'INSTANCE ET INTIMEE : Société de GESTION DES CLINIQUES D'[Localité 1] REUNIES [O] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me COLLEONI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6973849ccdc6046d476d2e6d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANT Monsieur [X] [I] né le 22 mai 1946 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Vincent Speder, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué substitué par Me Sabrina Colleoni

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007643843

Admin. suprême

28 février 1973

28 février 1973

UNE INDEMNITE DE 2 244,51 F EN REPARATION DES DOMMAGES CAUSES A SON VEHICULE PAR LA CHUTE DE COLONNES QUI SE SONT DETACHEES DU CLOCHER DE L'EGLISE ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII ; L'ORDONNANCE DU 31

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00951

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

sur le nom du "département", pré imprimé, une colonne sur la "période d'inscription" également pré imprimée en ces termes : "2011/2012", une colonne sur l'"inscription" également pré imprimée en ces termes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab2

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

qualité de curatrice à vendre l'appartement pour un montant de 280 000 ¿, et ce, au regard d'une estimation en date du 12 décembre 2008 du groupe Trade et d'une autre émanant du cabinet d'expertise Colonia

Source officielle
TJ

Pôle social

69fb85abcdc6046d47d58d8d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

NORD DAJAP [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Mme [J]( chargée d emission juridique) selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Francis CORDONNIER

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-207073

Admin. suprême

8 décembre 2020

8 décembre 2020

ET ROȘCA 14/02/2017 14/02/2017 35251/04 COJOCARU 15/11/2011 15/11/2011 18081/07 COLESNIC 05/03/2019 05/03/2019 27773/05+ CONSOCIVIL S.A.

Source officielle