Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300676
30 mai 2012
30 mai 2012
Christophe Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE c/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE DU LIMOUSIN
6253ccb2bd3db21cbdd90fb0
17 décembre 2013
17 décembre 2013
No DOSSIER N 13/ 00028 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d670
7 février 2011
7 février 2011
Christophe Michel Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93839
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Elle prétend n'avoir appris l'existence du jugement d'adoption plénière qu'à l'occasion de l'instruction menée sur l'assassinat de Christopher.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100904
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X... Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté M. Christophe X...de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE après leur mariage, les époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Christophe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01428
5 juin 2012
5 juin 2012
La SAS SAGA ne produit aucune preuve stipulant que Monsieur Christophe X... n'a pas appliqué la nouvelle politique clairement définie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.
Source officiellecomm
61372217cd580146773fa28e
1 mars 1994
1 mars 1994
Christophe Z... si ce dernier, lors des faits reprochés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f7
12 janvier 2011
12 janvier 2011
No 09/04464 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b335
9 avril 2008
9 avril 2008
Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01575
23 mai 2017
23 mai 2017
Christophe Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01891
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Christophe E..., Mmes Liliane F..., épouse G..., H..., épouse I..., M. René J..., Mme Michelle J..., M. Christian K..., Mme Chantal L..., épouse K..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ade
21 mars 2017
21 mars 2017
Vu l'appel interjeté par Monsieur Christophe X... par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 12 janvier 2017, reçue au greffe de la cour le 13 janvier 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Christophe X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644226
5 novembre 1975
5 novembre 1975
ET POUR LE SIEUR CHRISTOPHE X..., DEVENU MAJEUR, ET REPRENANT L'INSTANCE DEMEURANT ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100742
18 juin 2014
18 juin 2014
, la société Éric et Christophe, la cour d'appel a violé les dispositions des articles 1131 et 2288 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90c
23 avril 2008
23 avril 2008
ARRÊT No du 23 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00117 CR / KF Christophe X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c8
29 avril 2014
29 avril 2014
Christophe X... a commis une faute en ne respectant pas les règles prévues en matière d'encaissement.
Source officiellePage 46 sur 1998