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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC00505_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que la requérante a été victime d'une dissection carotidienne ayant entraîné un accident vasculaire cérébral et qu'elle souffre d'une tumeur au cerveau, d'une œsophagite
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306179_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
potentiel d'atteinte à la santé humaine, ce risque se manifestant, a minima, par des troubles du sommeil, du stress, de l'électrosensibilité et, dans le pire des cas, par des tumeurs, en particulier au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1014DEC001868491
14 octobre 1992
14 octobre 1992
sa cause n'a pas été instruite équitablement car les juridictions d'instruction ont refusé les contre- expertises demandées par la défense et en particulier celle visant à étudier les effets sur le cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167080
7 septembre 2016
7 septembre 2016
29543/15 Vasilios KONSTANTINOPOULOS est un ressortissant grec né en 1961 Kastriot BAKU est un ressortissant albanais né en 1987 Leonard BEIKO est un ressortissant albanais né en 1968 Banush CEREPI
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006941
26 juillet 2007
26 juillet 2007
Jean D, demeurant ..., le GAEC L'OREE DU BOIS, dont le siège est Le Taillou à Cervens (74550), Mme Isabelle E, demeurant ..., M. Robert F, demeurant ..., M. Claude G, demeurant X, M.
Source officielle6ème chambre civile
69765109cdc6046d47ae72de
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le 3 juillet 2024, le bureau CET CERUTTI a rendu son rapport d'expertise préliminaire dommages-ouvrage.
Source officielleChambre 4-3
643a4234d83dbd04f5fb28f1
14 avril 2023
14 avril 2023
APPELANTE SARL DEPHI, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée pour plaidoirie par Me Arnaud CERUTTI,
Source officielleChambre 4-3
643a4234d83dbd04f5fb28f3
14 avril 2023
14 avril 2023
APPELANTE SARL DEPHI, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Arnaud CERUTTI, avocat au barreau
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686eb43d72b5e5e648cb0b13
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[V] [X], ainsi que par la production d’un courrier émanant de la société CERUTTI EXPERTS, daté du 3 avril 2024, qu’en raison de la très forte opposition de M. [X], M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310488
13 septembre 2018
13 septembre 2018
B... épouse C..., domiciliée [...] 6°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , représenté par son syndic, la société Cerutti, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,
Source officielle1ère Chambre
616282447a007b88ee1567bf
29 novembre 2013
29 novembre 2013
conclut à la confirmation du jugement et demande à la Cour subsidiairement, de fixer le montant de l'indemnisation à la somme de 2 811,86 € sur la base de l'expertise réalisée par le cabinet Grossier & Cerutti
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162bb4df32b7c38854c30cf
12 février 2013
12 février 2013
Vous mentez effrontément en m'accusant de vous avoir traité au cours de votre travail de 'conne', 'tortue sans cervelle',débile, etc (...) 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007081_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
D, et celles de Me Cerutti représentant l'association de gestion et de comptabilité (AGC) Midi Méditerranée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 21
669805d7b60c111a421ad2dc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
De plus, en l’absence d’étude du cerveau de la défunte, l’expert n’a pas pu exclure une cause neurologique à type accident vasculaire cérébral.
Source officielle3e chambre
603600724028ab65b6225f52
14 janvier 2016
14 janvier 2016
cérébrales est en soi certainement modeste vis-à-vis de celui joué par le bas débit circulatoire foetal et post natal prolongé, en dehors du fait qu'une telle souffrance est plus dangereuse encore sur un cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec1
14 janvier 2016
14 janvier 2016
cérébrales est en soi certainement modeste vis-à-vis de celui joué par le bas débit circulatoire foetal et post natal prolongé, en dehors du fait qu'une telle souffrance est plus dangereuse encore sur un cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110665
22 mars 2012
22 mars 2012
Quant aux experts dissidents, se fondant sur le fait que le requérant avait des séquelles au cerveau, que la partie gauche de son corps était paralysée, qu’il portait une sonde, qu’il était obligé de se
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbb3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
physique ou mentale ou à son avenir professionnel ; Attendu que Madame X...prétend que Monsieur Y...l'aurait traitée de débile, d'incompétente, de conne et lui aurait dit qu'elle n'avait pas de cerveau
Source officielleChambre civile TGI
625bae9a44cde4277d1bd6d9
15 avril 2022
15 avril 2022
DOMAINE DE MONTGAILLARD représentée par la SELARL [C] es qualité de mandataire judiciaire 45 rue Armagnac 97434 SAINT GILLES LES BAINS Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196967
23 septembre 2019
23 septembre 2019
Elle souligna, en outre, que le médecin qui avait effectué l’autopsie n’était pas un spécialiste et si N.K souffrait d’une encéphalite, son cerveau lors de l’autopsie, aurait été sanguinolent et présenterait
Source officiellePage 46 sur 73