Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
66a33c2902a12a235bae6d46
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du 29 avril 2024 Vu la procédure entre : Organisme [10] [Adresse 3] [Localité 4] APPELANTE Et Association ASSOCIATION [5] [Adresse 2] [Localité 1] assistée de Me Franck BUREL
Source officielleChambre 3/section 1
6629485f204c0caeeb98f488
22 avril 2024
22 avril 2024
PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C 1131 Et Monsieur [L] [Y] né en 1955 à [Localité 12] (OUBANGUI CHARI) Chez Mme [P] [A] [O] [Adresse 1] [Localité 6] défendeur : Ayant pour avocat Me Roksena BUREL
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f95c2cfc5a084ac969
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jérémy ZANA de la SELARL ZANA ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE A l'audience sur incident du 28 mai 2024, Nous, Catherine Clerc, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8fa5c2cfc5a084ac97b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
HAUTES-ALPES substitué par Me Cyrielle DELBE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f88
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VALENCE et plaidant par Me Fanny BUGNET, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 10 septembre 2024, Nous, Joëlle BLATRY, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleciv2
60794cae9ba5988459c4670e
15 novembre 1995
15 novembre 1995
demandes formées à son encontre par la MAF ; que celle-ci a appelé en intervention de jugement commun, l'huissier de justice instrumentaire, la société civile professionnelle (SCP) Cantrel, Lavandier, Bunel-Rouyer
Source officielle2ème chambre
DTA_2204030_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Burel La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleciv3
61372371cd58014677409d4b
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Gilles X..., demeurant ..., 3/ de la société Saint-Nicolas distribution, société anonyme, dont le siège est avenue Jean Burel, 44460 Saint-Nicolas-de-Redon, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv2
61372458cd58014677414c01
2 novembre 2004
2 novembre 2004
. ; qu'elle a pu dès lors décider, sans encourir les griefs du moyen, que, la preuve du lien de causalité entre la lésion et la vaccination n'étant pas rapportée, M. de Burtele de Y... ne pouvait se prévaloir
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600796_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2026, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Aurélien Burel, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03627_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que les travaux d’exhaussement projetés, qui ne sont pas nécessaires à l’exécution d’un permis de construire, consistent en la création d’une butte d’une hauteur maximale
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405235_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Par une requête enregistrée le 28 août 2024, sous le n°2405235, et des pièces enregistrées le 4 septembre 2024, Mme A D, représentée par Me Buttet, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405262_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
A B, représenté par Me Buttet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par
Source officielle3ème chambre
63be640913ef607c90ab6825
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BUTEL ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
64a7b2533bcaf505db696b1b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BUTEL, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE Le 4 juin 2016, dans le cadre d'une activité de loisir organisée par le Comité des Fêtes de Fréjeville, M.
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fb8
5 avril 2023
5 avril 2023
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielle3ème chambre
651e53c9a81daa831884f705
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BUTEL, greffier de chambre. FAITS Le 13 septembre 2016, M.
Source officielle3ème chambre
636ca6746c7633dcd15b3ce1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielle3ème chambre
65a0f7da383a880008fd0911
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BUTEL, greffier de chambre. Le 3 février 1988, M.
Source officielle3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BUTEL, greffier de chambre. FAITS M. [W] [B] et Mme [Y] [I] se sont mariés le [Date mariage 6] 1946 sous le régime légal de la communauté à [Localité 7].
Source officiellePage 46 sur 165