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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
Source officielle1ère Chambre
62678d95189ce3057d201d9b
25 avril 2022
25 avril 2022
RENNES La société RTE EDF WITTELSHEIM 1877, SCI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
No de rôle : 10/ 01054 S/ appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 09 avril 2010 RG No 09/ 02849 Code affaire : 00A Sans indication de la nature d'affaires Bruno
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e201
22 février 1993
22 février 1993
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1992, qui l'a condamné pour escroquerie à 24 mois d'emprisonnement dont 21 mois avec sursis, à 6 000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00455
5 mars 2014
5 mars 2014
X..., dirigeant de la société Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Bruno Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CATTEAU VANDECASTEELE, avocat INTIMES SA F.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a31
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIME Monsieur Bruno Y... 14 Rue d'Applincourt 60400 NOYON Comparant en personne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
Bruno X...'
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2309016_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
O R D O N N E Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Bruno Cazanave.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
16 avril 2012
BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210012
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Bruno X... de ses demandes, D'AVOIR ordonné la révocation de M. Bruno X... de la fonction de gérant de la société Nano finance et D'AVOIR désigné, en tant que de besoin, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163abe0379f4722fa1c51c2
17 décembre 2009
17 décembre 2009
- a débouté la SARL BRUYAS-VRD de sa demande reconventionnelle. - a condamné Monsieur [I] [N] aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c46478
4 avril 1995
4 avril 1995
fixé à 25 ans la période d'engagement des coopérateurs et mis à leur charge une indemnité en cas de démission anticipée ; que Jean de X... est décédé en novembre 1980, après avoir légué à son neveu Bruno
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008029407
11 février 2002
11 février 2002
Bruno X..., - les conclusions de M. Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302792_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Bruna-Rosso, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401866_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 20 novembre 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a refusé de renouveler son titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
c / Bruno Dominique Maurice Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...
Source officiellePage 46 sur 1444