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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2504973_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Brossier, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504978_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604292_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604468_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606398_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606587_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204242_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202747_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2108798_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2110804_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03000_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03611_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2203247_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2203246_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202119_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202124_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202495_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Brossier ; - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01409_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01717_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02725_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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