Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2407913_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Bourdarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Bégué, représentant la SARL Centrale Solaire des Trois Vallées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407916_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300303_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C.
Source officielle3e Chambre A
603405720aa244b52e4ab290
16 février 2017
16 février 2017
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SMA anciennement dénommée Générale d'assurances SAGENA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Isabelle FICI, avocat au barreau de MARSEILLE ayant Me Gilbert BOUZEREAU
Source officielle1re Chambre B
61627779a2bc6369e8386d9e
3 octobre 2013
3 octobre 2013
] [V], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL BOUZEREAU-KERKERIAN
Source officielle3e Chambre A
61629bb8eaaf44d62f53e867
4 avril 2013
4 avril 2013
Georges, avocat au barreau d'AVIGNON S.M.A.B.T.P., demeurant Société [Adresse 15] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par la SELARL BOUZEREAU
Source officielleChambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTE Madame [B] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE substitué par Me Meïssa BOUTERAA, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc7
22 mai 2008
22 mai 2008
Boureda, vendeuse, que celle- ci a entendu M. B.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202141_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Eddie Bouttera, secrétaire général de la préfecture et signataire de l’arrêté attaqué, à l’effet de signer tous arrêtés relevant des attributions de l’Etat dans ce département, à l’exclusion de certains
Source officielle1ère chambre civile B
61628872dafa129e399518db
29 janvier 2013
29 janvier 2013
né le [Date naissance 5] 1938 à [Localité 33] [Adresse 1] [Localité 16] représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Fouziya BOUZERDA
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304302_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Balthazar, représentant M. B..., et de Me Merlet-Bonnand, représentant la commune de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301394_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Gaborieau représentant M. et Mme A..., et D..., représentant la commune d’Audenge. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307117_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Bourdarie, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. Le rapporteur, X. BILATE La présidente, F. MUNOZ-PAUZIÈSLa greffière, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204327_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302345_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Bourdarie, rapporteur public, - les observations de Me Roncin, représentant Mme A..., - et les observations de Me Abella, représentant le CHU de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302403_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Bourdarie, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La présidente-rapporteure F. MUNOZ-PAUZIÈS L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau X.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203249_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Bourdarie, premier conseiller, Mme de Gélas, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, C. DE GÉLASLa présidente, A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203250_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Bourdarie, premier conseiller, Mme de Gélas, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, C. DE GÉLASLa présidente, A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2106210_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Bourdarie, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. Le rapporteur, X. BILATE La présidente, F. MUNOZ-PAUZIÈSLa greffière, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407968_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C.
Source officiellePage 46 sur 51