ses directives, l'assister, si besoin était, ni même, après l'orientation, vu la sectorisation des services psychiatriques, du patient vers un établissement où il ignorait si un bilan somatique et biologique

[J], père biologique de l'exposant, outre l'opposition de M.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé la dissolution anticipée de la Sci Biquet Puce, d'AVOIR ordonné l'ouverture des opérations de compte et liquidation de la Sci Biquet Puce et d'AVOIR

[J], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Orléans, a sollicité sa réinscription dans les rubriques « Médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement » (F.01.15

tendant à ce qu'il soit enjoint sous astreinte à la société qu'elle procède à une évaluation des risques, tant sur le fondement de la réglementation générale que sur celle spécifique aux risques biologiques

décision ; Attendu que, pour confirmer le jugement et écarter l'exception de nullité, l'arrêt retient par motifs adoptés que l'officier de police judiciaire est habilité à transmettre les échantillons biologiques

[O], [H], [B] et Mme [N] coupables de refus de se soumettre à un prélèvement biologique, a déclaré M.

Y..., directeur du centre EDF dont Jacqueline Z... était la secrétaire, qu'il n'y a pas eu à leur encontre d'agressions physiques ou injurieuses ; que Jacqueline Z..., décrite comme soucieuse et bileuse

trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 janvier 1999), que la Caisse mutuelle des professions de santé Alpes Côte d'Azur (CMPS) a accordé à la société Laboratoire d'analyses de biologie

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Yves Rocher France, venant aux droits de la société Laboratoires de biologie

S..., né le [...] à Adzopé (les consorts S...) devant le tribunal de grande instance de Paris pour voir juger qu'elle n'est pas leur mère et, avant dire droit, ordonner une expertise biologique afin d'établir

Il soutient que : - la décision attaquée est également fondée sur le motif tiré de la menace pour l’ordre public français que représente le demandeur de visa, dès lors que les contrôles biométriques font

COCHET, Greffier Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04705 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZK2 EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [H] [X] a réservé auprès de la Société RWANDAIR LTD un billet

COCHET, Greffier Décision du 18 mai 2026 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 25/04703 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAZKT EXPOSÉ DES DEMANDES Madame [B] [A] a réservé auprès de la Société RWANDAIR LTD un billet

par écrit, par le vendeur, des formalités à accomplir pour entrer sur le territoire des Etats-Unis, le jugement retient que celles-ci ne lui ont pas été rappelées avant la date de départ et que les billets

(les passagers) ont acheté, chacun, un billet d'avion de la société Air India (le transporteur aérien) pour un vol Paris-Delhi, puis Delhi-Bangkok, le premier vol devant décoller le 12 août 2017 à 22 heures

D... a acheté un billet d'avion de la société Air India (le transporteur aérien) pour un vol Paris-Delhi, puis Delhi-Bangkok, le premier vol devant décoller le 12 août 2017 à 22 heures pour atterrir le

2012 un préavis de grève illimité pour les vendredis à compter du 21 décembre 2012, entre 5 heures et 21 heures, pour l'établissement SNCF dénommé Eevan de Clermont-Ferrand assurant la vente de billets