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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

S..., Edel, Croso, Bechet, Billiottet, Troufleau, XN..., Consul, Ruelle, Le Tareau, Dufour, Quequiner, Grosjean, Maleval, Lemmery, Baumgartner, Dargent, Parmentier, Cahen, Bruninckx, XS..., Panaye, Bouilloux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001279_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

D ; - les observations de Me Bechet, se substituant à Me Gay, représentant Mme A B ; - et celles de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91556

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

SPICHEREN Représentée par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ substitué par Me SABBATINI, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91557

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Comparant assisté de Me HECKEL, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me HOEN, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91575

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

juridictionnelle Totale numéro 2014/ 0589-06. 02. 14 du 06/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157e

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

barreau de METZ INTIME : Monsieur Christophe X... ... 57155 MARLY Représenté par Me LECOCQ, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91686

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91736

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

METZ, substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c3

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

NANCY, substitué par Me PERROT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c6

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

VILLECLOYE Représenté par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c9

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Y..., Délégué syndical, muni d'un pouvoir régulier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a93

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b70

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bb6

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca8

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d52

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

substitué par Me DEFRANOUX, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d5a

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

696a7013cdc6046d478c9148

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COMMERCIALE BAUX RURAUX ARRÊT DU 15 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [T] [I] [L] [Z] né le 10 Février 1981 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurélien BECHE

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f99da9e15c5132024a1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EKIS AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 17], De nationalité française, demeurant [Adresse 6] - [Adresse 6] Représenté par Me Aurélien BÊCHE

Source officielle

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