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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
6a0ba804cdc6046d472224b8
11 mai 2026
11 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT ORDONNANCE DU 11/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 20260000R1 DEMANDEUR FONCIERE [W] [Adresse 1] RCS 845 185 313 représenté(e) par Maître Thomas BEAUCHAMP
Source officielle5ème Chambre
DTA_2310786_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia présidente, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. Boileau, conseiller.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301659_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Frindel, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilbeau, représentant Mme A....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305816_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Jeannette Féménia, présidente, - Mme Fabienne Bonhomme, première conseillère, - Mme Pauline Beaucourt, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2401882_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Considérant ce qui suit : Par courriel du 19 octobre 2023, le syndicat mixte Tri-Action, spécialisé dans la collecte et le traitement des déchets ménagers des communes d’Auvers-sur-Oise, Beauchamp,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10473
24 juin 2020
24 juin 2020
Par courrier en date du 12 mars 2015, nous avons proposé de vous reclasser sur le poste suivant : opérateur de conditionnement au Converting Notes - Site de Beauchamp - poste en 3x8.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201103_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Frindel, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Colson, représentant la commune de Bousbecque. Considérant ce qui suit : Le 2 juin 2021, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201179_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - et les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208542_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Jeannette Féménia, présidente, - Mme Fabienne Bonhomme, première conseillère, - Mme Pauline Beaucourt, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201590_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Binand, président, Mme LAMLIH et Mme Beaucourt, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. La rapporteure, signé D.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203674_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Delort, représentant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200965_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique ; - et les observations de Me Wallart, représentant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201853_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Denis Perrin, premier conseiller, - Mme Pauline Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La présidente-rapporteure, Signé J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. La rapporteure, Signé P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103373_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Parisi, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Salmon représentant
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2104073_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 27 janvier 2022, MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentée par la SELARL Rochelemagne- Gregori Huc- Beauchamps, demande au tribunal de rejeter la requête
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101962_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407514_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Féménia présidente, Mme Beaucourt, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300040_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
construction d’un logement, d’un bureau pour l’exploitant, de locaux sociaux et espace de vie des ouvriers, d’un hangar agricole et d’une bergerie sur les parcelles CO17, CO18 et CO19 sis lieu-dit Beauchamps
Source officielle4ème chambre commerciale
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22 mai 2026
22 mai 2026
ORIAS) 07005622, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
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