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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372583cd5801467741e696

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

. ; que le contenu de son rapport est beaucoup plus vague et moins illustré d'exemples graphiques que celui qu'il a pour objet de critiquer ; que néanmoins l'avis de Mme A... a été pris en considération

Source officielle

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CC

cr

61372591cd5801467741ed85

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

panneau était mal fixé parce que le système d'accrochage était défectueux car il ne tenait pas bien en position fermée et qu'avec un mouvement de la console, le crochet se relevait ; qu'il y avait beaucoup

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404a8e

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

X... démontre, sans contestation possible, que les modèles créés par ce dernier étaient beaucoup moins performants que ceux créés par Mme Y... et, enfin, parce que procède d'un motif économique le licenciement

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424582

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

E... soulignant qu'avant, on coupait à la fois la grille (vibrante) et le tapis, mais que du fait qu'on s'est aperçu que cela bourrait beaucoup plus, maintenant lorsque cela bourra, on ne lui dit jamais

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424615

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

demander à la justice pénale de trouver un élément intentionnel à la demande d'un plaignant, lui-même convaincu de la bonne foi de la prévenue, ainsi que cela a été sus évoqué et qu'il est en effet beaucoup

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424be8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

établies en l'espèce ; que les appréciations médicales quant à la pression exercée dans le ballon qualifiée "d'un peu élevée" par l'expert A..., l'expert Z... observant quant à lui qu'il se déchire beaucoup

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CC

cr

61372673cd58014677425a79

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

par la brigade de gendarmerie du lieu de leur interpellation, Pascal Y... a expressément déclaré " je n'ai pas vu Serge et Eric acheter des produits stupéfiants... j'ai su à la douane qu'ils avaient beaucoup

Source officielle
CC

comm

édure collective a été ouvertec/M. Michel Z

61372392cd5801467740b86a

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

, demeurant à "Chamborneau", 86340 Gizay, prise en sa qualité d'héritière de son époux Y... de Beaucorps-Crequy, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9154e

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

(sur la période ARES) a été retiré de l'interface CHRONOS car il ne s'entendait pas avec l'équipe, a pris beaucoup de temps sur le projet éditions et tris avec beaucoup d'aller retours, (sur la période

Source officielle
TA

Juge du DALO ( art. R 778-3 )

DTA_2303438_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Elle soutient n'avoir pas refusé sans motif impérieux un logement à Toulon - La Beaucaire le 17 mai 2023 et un autre à Toulon - La Jonquière le 31 août 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78e

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Sur la réalité des difficultés économiques il ressort clairement des éléments comptables produits par l'étude notariale que le volume d'activité et les résultats avaient beaucoup diminué en 2008 et que

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003956_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

parcelles cadastrées section AD n°s 475, 477 et 521 situées avenue des Evens à Pornichet, AX n°s 188 et 202 situées avenue Léon Dubas à Pornichet et enfin BH n°s 61 et 62 situées au n°42 route de Beauchamp

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007643180

Admin. suprême

23 mai 1973

23 mai 1973

A DECLARE D'UTILITE PUBLIQUE EN VUE D'ETRE AMENAGEE POUR LA CREATION D'HABITATIONS ET D'UN CENTRE URBAIN ET DE LOISIRS L'ACQUISITION PAR L'AGENCE DE TERRAINS SIS SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE BEAUCHAMP

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007614823

Admin. suprême

11 avril 1973

11 avril 1973

LOCATION ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA VALEUR LOCATIVE REELLE DU MATERIEL DONT S'AGIT, DETERMINEE SUR CETTE BASE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1464 DU CODE PRECITE, RESSORTIRAIT A UN MONTANT DE BEAUCOUP

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d35b

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

façon ininterrompue dans certaines villes du pays d'Arles des corridas dites à l'espagnole depuis leur introduction il y a près d'un siècle ; que ces corridas se pratiquent régulièrement à Arles et à Beaucaire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01862

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

l'article 809 du code de procédure civile ; Attendu que pour dire n'y avoir lieu à référé, l'arrêt retient qu'il n'est pas contesté que le nouveau local mis à la disposition du comité d'entreprise est beaucoup

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02943

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

de nature à impressionner vivement un policier appartenant à une unité intervenant dans les manifestations, dans un contexte de manifestation mouvementée dans lequel elle a relevé qu'il y avait « beaucoup

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2505300_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

des Lilas, alors que l’arrêté du 7 novembre 2024 n’était pas appliqué auparavant, et qu’il risque de devoir cesser son activité professionnelle ou à tout le moins de l’exercer dans des conditions beaucoup

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504355_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

25 février 2025 lui précisant que la suspension débutait le 17 février, ce qui fait en tout une suspension de neuf mois et non de six ; - étant chef d’équipe paysagiste, il est amené à se déplacer beaucoup

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500577_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'il souhaite être présent au mariage de sa nièce avec laquelle il a beaucoup d'affinités et qui se déroulera le 19 janvier 2025 pour

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