Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
65336b95bb40ec8318f31f37
18 octobre 2023
18 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juillet 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie
Source officielleRétention Administrative
653ca5ef83c9498318209bff
27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANT Monsieur [D] [F] né le 15 Mars 1986 à [Localité 5] de nationalité Libyenne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, , avocat commis d'office, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e433
30 juin 2011
30 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08988 Jugement (No 10/ 02312) rendu le 23 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e67
4 mars 2021
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : mee.ca-orleans@justice.fr No RG 20/00635 - No Portalis DBVN-V-B7E-GD7Y Copies le : 04 mars 2021 à Me Aurélie VERGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a
8 novembre 2011
8 novembre 2011
son agenda " HS 0, 75 ", le nombre relevé par la société Auralex étant lui 1. 25, . en semaine 43, Mme Laëticia X... porte sur son agenda " HS 5H ", le nombre relevé par la société Auralex étant lui 5.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2506750_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 16 avril 2025 et le 25 avril 2025, la société Agence Aurea demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 28 mars
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005062_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D C, représentée par Me Rossi-Laborie, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 mars 2020 par lequel le maire d'Aureille a délivré à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89372
24 septembre 2007
24 septembre 2007
VAL D'AURE, S.A.R.L.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300060
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR prononcé l'expropriation au profit de la commune d'AUREC-SUR-LOIRE de la parcelle portant au cadastre le numéro ... et située... à Aurec-sur-Loire et d'AVOIR
Source officielleChambre sociale
6883105a80821d9a1906fd49
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DE [Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/01857 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGOF joint au dossier 25/01856 Monsieur [E] [N] Représentant : Me Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
... 20190 ZIGLIARA assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Mademoiselle Aurélie
Source officielleRéférés expertises
669ff12bd9953d09165acddd
23 juillet 2024
23 juillet 2024
JEANSON, avocat au barreau de LILLE Mme [P] [W] [Adresse 12] [Localité 15] représentée par Me Aurélie JEANSON, avocat au barreau de LILLE Mme [C] [W] [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Me Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-2
69d73327cdc6046d4799c120
1 avril 2026
1 avril 2026
application des dispositions de l'article 906-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 janvier 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie
Source officielleJLD
6696c2a19a603a692912ea85
16 juillet 2024
16 juillet 2024
, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [H] [D] né le 16 Janvier 1996 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] comparant assisté de Me Aurélie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fff89302ef4af38960cc5d
4 avril 2025
4 avril 2025
88T JUGEMENT AFFAIRE : [E] [D] C/ [5] Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [E] [D] [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Maître Aurélie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94bf
3 avril 2024
3 avril 2024
barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMEE S.A. [22], RCS [Localité 20] n° [N° SIREN/SIRET 9], ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 11] représentée et ayant pour avocat plaidant Me Aurélie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603320682c907491efb74482
21 septembre 2017
21 septembre 2017
SAISINE SA BRED BANQUE POPULAIRE ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0a
17 décembre 2008
17 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Aurèle X... EXPÉDITIONS à : COMPAGNIE D'ASSURANCES MATMUT Me Sylvie CELERIER S. A. R. L. GARAGE Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01587
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X... a été engagé le 2 janvier 2006 par la société AureL Leven Securities en qualité de vendeur ; qu'il a démissionné le 28 janvier 2008 et a saisi la juridiction prud'homale pour que les effets de cette
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
par Eva Y..., portant en fait, mise à part la demande de désignation d'un notaire, uniquement sur l'usage du nom marital, la contribution d'Etienne X... à l'entretien et à l'éducation de leur fille Aurélie
Source officiellePage 46 sur 688