Alexandre, Patrice E..., demeurant ..., 6 / de M.

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

B... et Alexandre Z...

Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.

Ce faisant, alors que ces courriers ne comportent aucun élément remettant en cause la régularité ou le bien-fondé de ce titre, il y a lieu de considérer que ne relevant ni de l’office du juge de l’excès

Alexandre Y... et les capacités de remboursement de l'EURL Alexandre Y... au vu de sa fiche patrimoniale et du prévisionnel et qu'il n'y avait aucune disproportion ; que la banque a partagé les risques

Alexander Y..., domicilié [...]                                                        , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR SAISINE

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR SAISINE

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

[Adresse 4] [Localité 1] En la personne de Monsieur [J] [X] COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

représentée par Madame [D], dûment munie d'un pouvoir, * La SELARL SOCIETE ARCHIBALD, expert, prise en la personne de Maître [Z] [F], La débitrice, prise en la personne de son gérant, Monsieur [O] [M], bien

près le Tribunal judiciaire de Soissons DE :, [Adresse 4] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe GONZALEZ, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

[Adresse 5] [Localité 3] Greffe du Contentieux Commercial 03.88.75.27.86 N° RG 24/01282 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MYBD N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : Me Alexandre

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 3] [Localité 4] HAGUENAU Civil N° RG 24/05573 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M2QN Expédition exécutoire et annexes à Maître le Le Greffier Me Alexandre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur émise

qu'elle ne pouvait pas le dénoncer car elle aurait été contrainte de quitter sa famille d'accueil sans pouvoir retourner chez sa mère, son angoisse étant renforcée par le fait qu'elle s'entendait très bien