COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-156 N° RG 25/00545 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h18 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis

Alexis Z... , domicilié [...]                     , contre le jugement rendu le 19 septembre 2016 par le juge du tribunal d'instance d'Auch, dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérantes, M mes Olga Vasiliou, Georgia Thanassa, Alexia Karagianni, Theodora Kanellopoulou, Sophia Kassaveti-Daliani, Efthalia

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

. ***** Monsieur Marcel X...et Madame Valérie A...se sont mariés le 8 décembre 2001 à LILLE, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : - Alexis, né le 16 septembre

de grande instance de LYON a, avec exécution provisoire : - rejeté la demande de communication du dossier d'assistance éducative -dit que les époux X... peuvent rencontrer leurs petits enfants Alexis

Il résulte de ce qui a été dit au point 11 que la demande d'autorisation de défrichement de la parcelle cadastrée AW 368 doit être regardée comme ayant été présentée, le 21 août 2015, par la SCI Alexis

ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR DIVERSES MESURES EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL RELATIVES AUX TRAVAUX REALISES A LA SUITE D’ALEAS CLIMATIQUES EXCEPTIONNELS

PROTEC BTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Sandy CHIN-NIN de la SCP RIDE CHIN-NIN, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 31, et Me Alexis SOBOL, avocat au barreau

DEMANDERESSE La Société HIGH STREET RETAIL 5 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexis RAPP, avocat au barreau de PARIS - #A0818 DEFENDERESSE La Société S.A.S PARALLELE SC DIFFUSION

Portalis DBVM-V-B7H-L3DC joint au dossier 23/2136 Madame [I] [J] [B] Représentant : Me Michaël ZAIEM, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE LA COMMUNE D'[Localité 2] Représentant : Me Alexis

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un comité composé de   :   Alena Poláčková, présidente,   Péter Paczolay,   Raffaele Sabato, juges,

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Alexia PICCERELLE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexia

Villeurbanne l'a mis en demeure sous astreinte, sur le fondement de l'article L. 481-1 du code de l'urbanisme, de régulariser dans un délai de deux mois la situation des travaux réalisés au 101 rue Alexis

société AD Inge, de la société Conexdata, de la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société Orange, de la société Prizz Infrstructure - Augez Alexis

504 599) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège. 482 Avenue Ambroise CROIZAT CS 70 38920 CROLLES représentée par Me Alexis