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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab773
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7bd
17 avril 2024
17 avril 2024
EURO MOTORS défaillante Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Céline LITTERI
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d726e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par Me Laure MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Philippe-claus BASTIAN, avocat au barreau de PARIS, Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 3-1
68676bd2fdaf41a8356be5f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPLICATION DE L'ARTICLE 462 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Prononcée par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025, Signé par Madame Valérie GERARD, Président de chambre et Madame Dominique ALARD
Source officielleChambre 1-1
67189472d8ceca1cd7018e30
22 octobre 2024
22 octobre 2024
rapporteur chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
68f86841d7e432441d85c076
21 octobre 2025
21 octobre 2025
représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-
Source officielleChambre 1-1
68f86844d7e432441d85c0a6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BML IMMOBILIER représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867ef
20 mars 2003
20 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a14
15 mai 2003
15 mai 2003
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 20 Mars 2003 ARRET CONTRADICTOIRE du 15 Mai 2003 prononcé publiquement par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afd
4 septembre 2003
4 septembre 2003
NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 04 SEPTEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c905bd3db21cbdd87081
13 mai 2004
13 mai 2004
MULHOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mars 2004, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c91cbd3db21cbdd87444
13 mai 2004
13 mai 2004
MULHOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mars 2004, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88ea0
23 janvier 2007
23 janvier 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2b
20 mai 2008
20 mai 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c293
1 juillet 2008
1 juillet 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30f
11 mars 2008
11 mars 2008
LONDRES SE1 7GH représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués assistée de Me BOUZERDA, avocat, substitué par Me ALLARD, avocat INTIMES : Madame Baya X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5c8
4 septembre 2003
4 septembre 2003
CAHN & amp ; ASSOCIES Le 4 septembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d0
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Evelyne DURAND ALLARD, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 012459 du 14
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2c
18 octobre 2013
18 octobre 2013
(Mineur) Conseil de Loire Atlantique 4 quai Ceirnais 44000 NANTES Intimé, non comparant représenté par Me Kloé-Justine ALLARD, avocat au barreau de RENNES * DÉROULEMENT DES DÉBATS EN CHAMBRE
Source officiellePage 46 sur 89